BAPE-liste des documents

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PR1

HAVRE DE BERTHIER-SUR-MER INC. Avis de projet, septembre 2009, 7 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2009, 20 pages.

PR3

HAVRE DE BERTHIER-SUR-MER INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mars 2010, 96 pages. (5121 ko)

PR3.2

Résumé, octobre 2010, 34 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 23 juin 2010, 8 pages et annexe. (2908 Ko)

PR5.1

HAVRE DE BERTHIER-SUR-MER INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs - Addenda, août 2010, 46 pages et annexes. (5963 Ko)

PR5.1.1

HAVRE DE BERTHIER-SUR-MER INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Deuxième addenda, octobre 2010, 6 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 22 octobre 2009 au 26 octobre 2010, pagination diverse.
Partie 1 (6504 Ko)
Partie 2 (6023 Ko)
Partie 3 (6407 Ko)

1.	Agence canadienne d’évaluation environnementale
	–	Bureau régional du Québec, 14 mai 2010, 8 pages
	–	Bureau régional du Québec, 21 décembre 2009, 4 pages
	–	Bureau régional du Québec, 22 octobre 2009, 1 page
2.	Environnement Canada
	–	Section des évaluations environnementales, 22 octobre 2010, 2 pages
	–	Section des évaluations environnementales, 3 mai 2010, 4 pages
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 6 octobre 2010, 1 page
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 17 mai 2010, 3 pages
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 8 octobre 2010, 1 page
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 3 mai 2010, 1 page
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 4 octobre 2010, 1 page
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 22 avril 2010, 1 page
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’expertise, Énergie-Faune-Forêts-Mines-Territoire de la Capitale Nationale–Chaudière Appalaches, 5 mai 2010, 1 page
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 15 octobre 2010, 4 pages
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 26 avril 2010, 1 page
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 30 novembre 2009, 1 page
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 octobre 2010, 4 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 octobre 2010, 1 page
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 juin 2010, 5 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 juin 2010, 1 page
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 12 octobre 2010, 2 pages
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 26 mai 2010, 4 pages
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 13 octobre 2010, 1 page
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 5 mai 2010, 7 pages
9.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 6 octobre 2010, 1 page
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 8 janvier 2010, 1 page
10.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du secrétariat, 16 avril 2010, 1 page
11.	Pêches et Océans Canada
	–	Océans, Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 26 octobre 2010, 5 pages
	–	Océans, Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 10 mai 2010, 5 pages
	–	Océans, Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 23 avril 2010, 3 pages

PR6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, 24 novembre 2010, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 octobre 2010, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 16 novembre 2010, 4 novembre 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 16 novembre au 31 décembre 2010, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 16 novembre 2010, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 16 novembre au 31 décembre 2010, 14 janvier 2011, 5 pages.