BAPE-liste des documents

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PR1	COMPAGNIE MINIÈRE QUÉBEC CARTIER. Avis de projet et annexes, 8 mars 2006, 8 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2006, 25 pages.

PR3	COMPAGNIE MINIÈRE QUÉBEC CARTIER. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, décembre 2006, 103 pages et annexes. Annexes 1 2 3 6 8 9 10 11 Cartes 1 2 3 4 (1035 Ko) 5 (2899 Ko) 6 (1537 Ko) Tableaux 4 7

	PR3.2	Résumé, avril 2007, 37 pages.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 26 février 2007, 5 pages.

	PR5.1	COMPAGNIE MINIÈRE QUÉBEC CARTIER. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, avril 2007, 16 pages et annexes. Annexes 1 2 3 4 à 8

	PR5.1.1	Réponses qui font suite à celles transmises en avril 2007 , Addenda n^o 1, mai 2007, 26 pages et annexes.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 23 janvier au 6 juin 2007, pagination diverse.

	Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 6 juin 2007, 2 pages. – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 5 février 2007, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction régionale de la Côte-Nord, 29 janvier 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction générale de la Côte-Nord, 23 janvier 2007, 1 page. – Direction de l’aménagement de la faune de la Côte-Nord, 29 mai 2007, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Centre d’expertise hydrique, 15 juin 2007, 1 page. – Centre d’expertise hydrique, 30 mai 2007, 3 pages. – Centre d’expertise hydrique, 20 février 2007, 3 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 février 2007, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 29 mai 2007, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 6 février 2007, 1 page. Pêches et Océans Canada – Région du Québec, 29 mai 2007, 2 pages. – Région du Québec, 1^er février 2007, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 13 août 2007, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 4 septembre 2007, 23 août 2007, 1 page.



CM1	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2007, 1 page.

CM2	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information et de consultation publiques, 4 septembre 2007, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 4 septembre au 19 octobre 2007, 6 pages.