Accueil / Mandats / /La documentation déposée (DT-DQ-DM)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
Retour à la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet portant sur l’exploitation d’une cellule de sols contaminés à Mascouche.
  DT1 Séance tenue le 9 novembre en soirée à Mascouche, 115 pages.
Visionner
   DT1.1 Correction apportée à la page 76, ligne 3025, on doit lire minières au lieu de lumières.
Visionner
  DT2 Séance tenue le 10 novembre en après-midi à Mascouche, 97 pages.
Visionner
  DT3 Séance tenue le 10 novembre en soirée à Mascouche, 66 pages.
Visionner
  DT4 Séance tenue le 7 décembre en soirée à Mascouche, 53 pages.
Visionner
Retour au haut
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Me Roger Lefebvre de la Commission de protection du territoire agricole du Québec, concernant le dossier no 328766, 18 novembre 2009, 2 pages.
Visionner
  DQ1.1 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Réponse aux questions du DQ1, 24 novembre 2009, 1 page et annexes. (5 583 ko)
Visionner
  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au Dre Muriel Lafarge de la Direction de santé publique et d’évaluation de Lanaudière, concernant les réponses transmises par Écolosol à leurs questions sur la première version de l’étude d’impact, 18 novembre 2009, 1 page.
Visionner
    DQ2.1 DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE. Réponse à la question du DQ2, 25 novembre 2009, 1 page.
Visionner
  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Mme Lyne Talbot de la Ville de Mascouche, concernant les nuisances, 18 novembre 2009, 1 page.
Visionner
   DQ3.1 VILLE DE MASCOUCHE. Réponse à la question du DQ3. Règlement sur les nuisances no 907, entré en vigueur le 26 mai 1996, 8 pages.
Visionner
  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Samuel Roger d'Écolosol inc., concernant les eaux souterraines, le tamisage et la séparation des sols C+ et C-, 18 novembre 2009, 2 pages.
Visionner
  DQ4.1 ÉCOLOSOL INC. Réponses aux questions du DQ4, 23 novembre 2009, 3 pages.
Visionner
  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant une photographie aérienne, le certificat d’autorisation et le certificat de conformité, 19 novembre 2009, 2 pages et annexe. (4 117 ko)
Visionner
  DQ5.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse aux questions du DQ5 concernant les certificats d’autorisation et de conformité, 2 pages.
Visionner
  DQ5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Correspondance avec la commission relative à la photographie aérienne, 8, 10, 16 et 21 décembre 2009, pagination diverse. Annexes 1, 2 et 3
Visionner
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant le traitement du lixiviat, les mesures de surveillance des bassins de traitement du lixiviat, le portrait du secteur des sols contaminés au Québec, la garantie financière et un suivi de la première partie d’audience publique, 4 décembre 2009, 3 pages.
Visionner
  DQ6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du DQ6, 13 janvier 2010, 7 pages. (La précision relative au nombre de lieux d’enfouissement de sols contaminés se trouve sous la cote DB17.)
Visionner
  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant le traitement du lixiviat, les mesures de surveillance, l’écoulement de l’eau souterraine dans le roc et un suivi de la première partie d’audience publique, 4 décembre 2009, 3 pages.
Visionner
  DQ7.1 ÉCOLOSOL INC. Réponses aux questions du DQ7, 14 décembre 2009, 6 pages et annexe. (Le document mentionné à la réponse 5 se trouve sous la cote DA11.1)
Visionner
  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant les eaux souterraines, la capacité d’enfouissement des sols contaminés au Québec et la responsabilité des sols, 16 décembre 2009, 2 pages.
Visionner
  DQ8.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du DQ10, 22 janvier 2010, 4 pages et lettre de transmission.
Visionner
  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant les lettres du 22 février 2005, 7 septembre 2006 et 24 avril 2008, 14 décembre 2009, 2 pages.
Visionner
  DQ9.1 ÉCOLOSOL INC. Réponse à la question du DQ9, 15 décembre 2009, 1 page et annexes.
Visionner
  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Jean-François Bourque du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, concernant les eaux de surface, les milieux humides et les argiles excavées lors de la construction de la cellule, 21 décembre 2009, 2 pages.
Visionner
  DQ10.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du DQ10, 21 janvier 2010, 3 pages et lettre de transmission.
Visionner
  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à M. Samuel Roger d’Écolosol inc. concernant les eaux de surface et l’enfouissement des sols, 18 janvier 2010, 1 page.
Visionner
  DQ11.1 ÉCOLOSOL INC. Réponses aux questions du DQ11, 28 janvier 2010, 2 pages et plan.
Visionner
Retour au haut
  DM1 François et Paul CHARRON. Mémoire, 15 novembre 2009, 3 pages.
Visionner
  DM2 RÉSEAU ENVIRONNEMENT. Mémoire, décembre 2009, 4 pages.
Visionner
  DM3 COMITÉ ENVIRONNEMENT LES MOULINS. Mémoire, 7 décembre 2009, 11 pages et annexe. (2 301 ko)
Visionner
   DM3.1 Annexes 2 et 3 au mémoire. (Seule la version électronique est disponible.)
Visionner
  DM4 FONDATION TERRE J’ÉCOUTE. Mémoire, décembre 2009, 6 pages.
Visionner
  DM5 HORIZON MASCOUCHE. Mémoire, 3 décembre 2009, 5 pages.
Visionner
   DM5.1 Annexe au mémoire, 16 octobre 2009, 19 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
Visionner
  DM6 CONSEIL DES ENTREPRISES DE SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Mémoire, 24 pages et annexes. (1 812 ko)
Visionner
   DM6.1 Correctifs apportés au mémoire concernant la main-d’œuvre et l’offre d’enfouissement, 3 décembre 2009, 1 page.
Visionner
   DM6.2 Réponses du CESE aux questions de la commission posées en deuxième partie de l’audience, 17 décembre 2009, 8 pages et annexe.
Visionner
  DM7 Mireille BOISVERT. Mémoire, 7 décembre 2009, 5 pages.
Visionner
   DM7.1 Addenda no 1 au mémoire, décembre 2009, 3 pages.
Visionner
   DM7.2 Addenda no 2 au mémoire, janvier 2010, 3 pages.
Visionner
  DM8 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE. Mémoire, décembre 2009, 5 pages.
Visionner
  DM9 LES ENTREPRISES GASPARD INC. Mémoire, décembre 2009, 1 page.
Visionner
  DM10 EXCAVATION LOISELLE & FRÈRES INC. Mémoire, décembre 2009, 1 page.
Visionner
  DM11 LES EXCAVATIONS SUPER INC. Mémoire, 4 décembre 2009, 1 page.
Visionner
  DM12 ARRIMAGE.COM INC. Mémoire, 5 décembre 2009, 3 pages et annexe.
Visionner
  DM13 Jacques LANDRY. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.
Visionner
 
Retour au haut
Retour à la liste des cotes

© Droits de propriété intellectuelle