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| PR1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, non daté, non paginé, 8 pages. (1916 Ko) |
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| PR2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2005, 22 pages. (9015 Ko). |
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| PR3 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. |
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PR3.1 |
Étude d’impact, avril 2008, 131 pages et annexes.
| Annexes A à F (3457 Ko) |
- Annexe A Dossier photographique
- Annexe B Fiches d’inventaire de l’habitat du poisson
- Annexe C Enquête auprès de la clientèle du Marché de la Ferme Beaulieu
- Annexe D Sites et inventaires archéologiques dans la zone d’étude archéologique (Lavallée et Roy, 2007)
- Annexe E Relevés sonores
- Annexe F Réaménagement de la Ferme Beaulieu par Espace vital architecture
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| Annexes G à K (6824 Ko) |
- Annexe G Plan des travaux projetés
- Annexe H Liste des propriétaires et des lots touchés par le projet
- Annexe I Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales
- Annexe J Politique sectorielle du MDDEP sur le bruit communautaire au Québec
- Annexe K Suivi auprès du commerce de la Ferme Beaulieu - Questionnaire
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PR3.2 |
Résumé, janvier 2009, 42 pages. (1975 Ko) |
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| PR4 |
Ne
s’applique pas. |
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| PR5 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 30 octobre 2008, 9 pages. |
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PR5.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2009, 19 pages et annexes. (2787 Ko) |
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| PR6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 août 2008 au 25 mars 2009, pagination diverse. (12 204 Ko)
- Environnement Canada
– Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 14 octobre 2008, 1 page.
- Environnement Canada
– Section des évaluations environnementales, 9 mars 2009, 1 page.
- Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
– Direction régionale de l’Estrie, 16 octobre 2008, 1 page.
- Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
– Direction régionale de l’Estrie, 13 mars 2009, 1 page.
– Direction régionale de l’Estrie, 1er octobre 2008, 4 pages.
- Ministère de la Sécurité publique
– Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 16 septembre 2008, 1 page.
- Ministère des Affaires municipales et des Régions
– Direction régionale de l’Estrie, 21 août 2008, 2 pages.
– Direction régionale de l’Estrie, 13 mars 2009, 2 pages.
- Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 23 septembre 2008, 2 pages.
– Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 12 mars 2009, 2 pages.
- Ministère du Conseil exécutif
– Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 18 septembre 2008, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
- Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 26 février 2009, 2 pages.
- Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 11 septembre 2008, 2 pages.
- Direction des politiques de l’eau, 24 mars 2009, 5 pages.
- Direction des politiques de l’eau, 29 septembre 2008, 5 pages.
- Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 août 2008, 4 pages.
- Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 mars 2009, 2 pages.
- Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 août 2008, 2 pages.
- Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 16 septembre 2008, 2 pages.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 17 mars 2009, 1 page.
- Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 16 septembre 2008, 2 pages.
- Pêches et Océans Canada
- Océans et Habitat, Région du Québec, 25 mars 2009, 2 pages.
- Océans et Habitat, Région du Québec, 27 novembre 2008, 3 pages.
- Transports Canada
- Protection des eaux navigables, Région du Québec, 30 septembre 2008, 1 page.
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| PR7 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 mars 2009, 3 pages. |
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| PR8 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, avril 2009, 1 page. |
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PR8.1 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude hydraulique des impacts de la construction du carrefour giratoire sur la Rivière Massawippi, novembre 2007, 23 pages et annexes. (3623 Ko) |
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PR8.2 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Analyse de sécurité concernant l'aménagement d’un carrefour giratoire à l’intersection des routes 108/143 et 147, avis technique, 7 mai 2009, 10 pages. |
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| CR1 |
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 7 avril 2009, 26 mars 2009, 1 page. |
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| CR2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du responsable de la commission, 17 août 2009, 1 page. |
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| CR3 |
Requêtes d’audience publique adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 16 au 19 mai 2009, 3 pages. |
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| CR5 |
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 30 juillet 2009, 1 page. |
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©
Droits de propriété intellectuelle
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