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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Groupe Axor inc., concernant les coûts d’investissement et de construction de la route d’accès, l’évaluation de variantes au tracé pour la route d’accès, l’achat d’électricité par Hydro-Québec et les suivis après la mise en service de la centrale, 8 juin 2009, 4 pages et une figure. (Les documents demandés sont déposés sous les cotes DA22 à DA25.)
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   DQ1.1 GROUPE AXOR INC. Réponses aux questions 1, 2, 3, 4, 9 et 10 du document DQ1, 12 juin 2009, 9 pages.
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   DQ1.2 GROUPE AXOR INC. Réponse à la question 5 du document DQ1, 12 juin 2009, 4 pages.
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     DQ1.2.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à Groupe Axor inc. au sujet du préjudice réel que pourrait subir l’entreprise si la réponse à la question 5 était rendue publique, 23 juin 2009, 2 pages.
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     DQ1.2.2 GROUPE AXOR INC. Réponse au document DQ1.2.1, 23 juin 2009, 1 page.
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     DQ1.2.3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision de la commission relative à la demande de confidentialité, 6 juillet 2009, 1 page et annexe.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports concernant l’aménagement du chemin d’accès à partir de la route 138, 8 juin 2009, 1 page.
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   DQ2.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ2, 15 juin 2009, 2 pages.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant le suivi des modifications proposées, 23 juin 2009, 2 pages.
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   DQ3.1 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions du document DQ3, 7 juillet 2009, 2 pages.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Groupe Axor inc. concernant le projet de centrale en amont de la Courbe du Sault, la répartition du droit d’entrée, la superficie d’inondation du bief amont, le débit esthétique, l’aspect hivernal des chutes et le recours à des alarmes sonores pour le débit esthétique, 30 juin 2009, 4 pages.
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   DQ4.1 GROUPE AXOR INC. Réponses aux questions du document DQ4, 9 juillet 2009, 12 pages et annexe. (2614 Ko)
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le contrôle du débit esthétique, la transition entre les débits écologique et esthétique et la fréquence des variations du débit réservé, 2 juillet 2009, 2 pages.
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   DQ5.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ5, 8 juillet 2009, 2 pages.
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  DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec Distribution concernant le programme écoÉNERGIE, 6 juillet
 2009, 2 pages.

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   DQ6.1 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Réponse à la question du document DQ6, 10 juillet 2009, 1 page.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Groupe Axor inc. concernant le prix d’achat d’électricité et le projet de remontée du saumon, 15 juillet 2009, 3 pages.
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   DQ7.1 GROUPE AXOR INC. Réponses aux questions 2, 3 et 4 du document DQ7,  17 juillet 2009, 6 pages.
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   DQ7.2 GROUPE AXOR INC. Réponse à la question 1 du document DQ7, 17 juillet 2009, 1 page.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, concernant les anguilles d’Amérique, 18 juillet 2009, 1 page.
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   DQ8.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ8, 4 septembre 2009, 2 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'aménagement hydroélectrique sur la rivière Sheldrake à Rivière-au-Tonnerre
  DT1 Séance tenue le 20 mai 2009 en soirée à Rivière-au-Tonnerre, 83 pages.
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  DT2 Séance tenue le 21 mai 2009 en après-midi à Rivière-au-Tonnerre, 80 pages.
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  DT3 Séance tenue le 21 mai 2009 en soirée à Rivière-au-Tonnerre, 67 pages.
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  DT4 Séance tenue le 17 juin 2009 en soirée à Rivière-au-Tonnerre, 76 pages.
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  DM1 Jean BOUCHARD. Mémoire, 2 juin 2009, 3 pages.
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  DM2 Denis BEZEAU. Mémoire, 1 page.
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  DM3 MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-AU-TONNERRE. Mémoire, 12 juin 2009, 2 pages.
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  DM4 Pablo SOMCYNSKY. Mémoire, 11 juin 2009, 5 pages.
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  DM5 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, 13 juin 2009, 12 pages.
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  DM6 CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT MINGANIE. Mémoire, 13 juin 2009, 16 pages.
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  DM7 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE POUR LE SAUMON ATLANTIQUE et FÉDÉRATION DU SAUMON ATLANTIQUE. Mémoire, 20 pages et annexes.
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  DM7.1 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE POUR LE SAUMON ATLANTIQUE. Mémoire présenté à la Régie de l’énergie du Québec, 8 juin 2009, 2 pages et annexe.
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  DM8 Rénald LAPIERRE. Mémoire, juin 2009, 2 pages.
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  DM9 Norbert et Nadia BOUCHARD. Mémoire, 1 page.
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  DM10 INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM. Mémoire, 17 juin 2009, 8 pages.
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  DM11 MRC DE MINGANIE. Mémoire, juin 2009, 2 pages.
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  DM11.1 MRC DE MINGANIE. Complément d’information au mémoire.
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