BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /La documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, juin 2004, 6 pages

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2005, 22 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mai 2010, 224 pages et annexes.

Partie 1 (2117 Ko)
1.	Introduction
2.	Justification du projet
3.	Analyse comparative des variantes
Partie 2 (8806 Ko)
4.	Description du milieu récepteur
Partie 3 (7675 Ko)
5.	Consultation avec le milieu
6.	Description du projet
Partie 4 (2417 Ko)
7.	Identification et évaluation des impacts sur l'environnement des aménagements proposés
8.	Programme de surveillance et de suivi
9.	Conclusion
10.	Références

Partie 5 (3893 Ko)
Annexes 1 à 5
Annexe 1	Normes du ministère des Transports du Québec
Annexe 2	Analyse sommaire des relevés de circulation
Annexe 3	Données de circulation du ministère des Transports du Québec
Annexe 4	Calcul des niveaux de service avec HCS-2000
Annexe 5	Documents de référence sur la sécurité routière
Partie 6 (3071 Ko)
Annexes 6 à 15
Annexe 6	Étude, phase 1, sur les sols potentiellement contaminés dans les limites du tronçon à réaménager
Annexe 7	Noms latins et français des espèces fauniques citées dans le texte
Annexe 8	Objectifs du Schéma d’aménagement de la MRC de Bellechasse
Annexe 9	Étude de puits, route 277, municipalités de Saint-Henri et Saint-Anselme, MRC de Bellechasse (ministère des Transports du Québec, 2006)
Annexe 10	Fiches d’inventaire patrimonial
Annexe 11	Méthode d’analyse du paysage
Annexe 12	Étude d’impact sonore (Soft dB inc., 2009)
Annexe 13	Étapes de réalisation d’une dérivation temporaire d’un cours d’eau, dessin DS-103-ENV-101 (ministère des Transports du Québec, 2006)
Annexe 14	Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales – Document d’information
Annexe 15	Programme type de suivi environnemental des puits d’eau potable

PR3.2

Résumé, décembre 2010, 43 pages

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 25 octobre 2010, 11 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, décembre 2010,
35 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 23 juillet 2010 au 17 février 2011, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de Chaudière-Appalaches
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 9 février 2011, 6 pages
2.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 25 janvier 2011, 1 page
3.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 31 janvier 2011, 2 pages
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 5 août 2010, 2 pages
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 19 janvier 2011, 1 page
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 3 août 2010, 1 page
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 10 février 2011, 1 page
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 30 juillet 2010, 2 pages
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 21 septembre 2010, 1 page
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 21 janvier 2011, 1 page
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 23 juillet 2010, 2 pages
	–	Direction des politiques de l’eau, 28 janvier 2011, 1 page
	–	Direction des politiques de l’eau, 20 septembre 2010, 3 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 28 janvier 2011, 2 pages
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 26 août 2010, 6 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 février 2011, 1 page
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 février 2011, 3 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 août 2010, 2 pages
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 août 2010, 3 pages
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, 3 février 2011, 1 page
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 3 août 2010, 2 pages
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 17 février 2011, 6 pages
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 2 septembre 2010, 7 pages
8.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 3 février 2011, 1 page
	–	Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 6 août 2010, 2 pages
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 30 juillet 2010, 2 pages

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 mars 2011, 3 pages.

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, avril 2011, 1 page.

PR8.1

Réponse à une question posée par un citoyen lors de la séance d’information du 11 mai 2011, 13 mai 2011, 2 pages.

PR8.2

Réponses à deux questions posées par des citoyens lors de la séance d’information du 11 mai 2011, 1^er juin 2011, 2 pages



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 19 avril 2011, 31 mars 2011, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du commissaire, 12 août 2011, 1 page.

CR3	Requêtes d’audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l’environnement et des parcs, mai 2011, 5 pages. (2 440 Ko)

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 12 septembre 2011, 11 août 2011, 1 page.

	CR4.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre de prolongation du mandat jusqu’au 12 décembre 2011, 1er novembre 2011, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 7 septembre 2011, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 19 avril 2011, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du commissaire, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CR4.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation, 1er novembre 2011, 1 page.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et de médiation, 6 février 2012, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 19 avril au 3 juin 2011, 8 juin 2011, 7 pages.