BAPE-liste des documents

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DA1	MINISTERE DES TRANSPORTS. Courriel en réponse à une question du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement concernant l’échéancier et les coûts du projet, 14 avril 2011, 1 page.

DA2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan de la boucle de virage prévue sur la propriété de M. Yvon Brochu, 1 page. (1 128 Ko)

DA3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Tableau comparatif de largeurs d’acquisitions entre les terres de M. Jean-Marc Brochu et M. Gilles Turmel, 1er novembre 2011, 2 pages.

DA4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Engagements du ministère des Transports envers Mme Sonya Denis et M. André Turcotte, 15 novembre 2011, 2 pages.

DA5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Engagements du ministère des Transports envers la Ferme Bruneau et fils inc., 15 novembre 2011, 2 pages.

DA6	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Engagements du ministère des Transports envers Mme Raymonde Carrier et MM. Jean-Marc, Jérôme, Michel et Daniel Brochu, 15 novembre 2011, 2 pages.

DA7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Engagements du ministère des Transports envers M. Yvon Brochu, 15 novembre 2011, 2 pages.

DA8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement et figures illustrant les dernières propositions du Ministère, 9 novembre 2011, 1 page et annexes. (1 555 Ko)



DB1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à une question du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement concernant l’empiètement du projet d’élargissement de la route 277 dans un milieu humide, 27 septembre 2011, 2 pages.



DC1	Sonya DENIS ET André TURCOTTE. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 15 novembre 2011, 1 page.

DC2	FERME BRUNEAU ET FILS inc. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 15 novembre 2011, 1 page.

DC3	Daniel, Jean-Marc, Jérôme et Michel BROCHU et Raymonde CARRIER. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 15 novembre 2011, 1 page.

DC4	Yvon BROCHU. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 15 novembre 2011, 1 page.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre avec la Municipalité de Saint-Anselme le 12 septembre 2011, 14 septembre 2011, 1 page.

DD2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec les parties le 20 septembre 2011,23 septembre 2011, 3 pages. (1 128 Ko)

DD3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec une tierce partie le 30 septembre 2011, 3 octobre 2011, 1 page.

DD4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec les parties le 4 octobre 2011,12 octobre 2011, 2 pages.

DD5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec les parties le 7 octobre 2011, 12 octobre 2011, 2 pages.

DD6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec une tierce partie le 14 octobre 2011,14 octobre 2011, 1 page.

DD7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu d’un entretien téléphonique avec une tierce partie le 17 octobre 2011,17 octobre 2011, 1 page.

DD8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu d’un entretien téléphonique avec une tierce partie le 18 octobre 2011,18 octobre 2011, 1 page.

DD9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu d’un entretien téléphonique avec une tierce partie le 18 octobre 2011,18 octobre 2011, 1 page.

DD10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu d’un entretien téléphonique avec le promoteur le 18 octobre 2011, 20 octobre 2011, 1 page.

DD11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre avec une tierce partie le 21 octobre 2011,24 octobre 2011, 1 page.

DD12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 24 octobre 2011, 25 octobre 2011, 2 pages.

DD13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 26 octobre 2011, 27 octobre 2011, 1 page.

DD14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 26 octobre 2011, 27 octobre 2011, 1 page.

DD15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 3 novembre 2011, 4 novembre 2011, 2 pages.

DD16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu d’un entretien téléphonique avec une tierce partie le 4 novembre 2011, 4 novembre 2011, 1 page.

DD17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 15 novembre 2011, 16 novembre 2011, 1 page.

DD18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation avec une tierce partie le 17 novembre 2011, 18 novembre 2011, 1 page.