MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Détournement d’une route – Lois et jurisprudence, septembre 2004, 2 pages et annexes.

MINISTÈRE DU TOURISME et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. C’est tellement plus clair et efficace quand c’est… BLEU !, dépliant à 8 volets.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Loi interdisant l’affichage publicitaire le long de certaines voies de circulation, (L.R.Q., c. A-7.0001), dépliant à 8 volets.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Signalisation des services d’essence et de restauration sur les autoroutes, 1 page et annexes.

TOURISME QUÉBEC et MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique de signalisation touristique – Critères d’admissibilité 2004, juin 2004, 32 pages.

ATR ASSOCIÉES DU QUÉBEC – DIRECTION SIGNALISATION. « Programme de signalisation touristique en vigueur depuis le 1er juillet 2004 », Grilles tarifaires, document révisé le 22 juin 2004 à la suite de l’indexation des grilles, p. 1 de 5.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition du ministère des Transports à l’attention de M^me Rita Pelletier, 23 septembre 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition du ministère des Transports à l’attention du Club de motoneige du Témiscouata inc., 23 septembre 2004, 3 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse aux demandes des requérants, 4 octobre 2004, 17 pages.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Courriel adressé au BAPE et correspondance entre le Ministère et Bombardier Produits récréatifs inc. concernant le déménagement du centre d’essai de motoneiges, 18 et 26 octobre 2004, pagination diverse.

Rita PELLETIER. Lettre de retrait de la requête d’audience publique, 23 septembre 2004, 1 page.

CLUB DE MOTONEIGE DU TÉMISCOUATA INC. Lettre de retrait de la requête d’audience publique, 23 septembre 2004, 1 page.

ASSOCIATION DES PERSONNES HANDICAPÉES ENTRE-AMIS DU TÉMISCOUATA INC. Lettre expliquant les raisons du choix de l’emplacement du 107, route 185 pour leurs activités futures, 5 octobre 2004, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec les requérants et le promoteur le 9 septembre 2004 en soirée, 16 septembre 2004, 4 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec le représentant de la ville de Cabano le 22 septembre 2004 en après-midi, 28 septembre 2004, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec trois requérants et le promoteur le 22 septembre 2004 en soirée, 28 septembre 2004, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec deux requérants et le promoteur le 23 septembre 2004 en après-midi, 29 septembre 2004, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec un requérant et le promoteur le 23 septembre 2004 en soirée, 29 septembre 2004, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à Gestion Jolino inc. demandant les documents au sujet de l’entente faite avec Bombardier, 4 octobre 2004, 1 page.

Séance tenue le 8 septembre 2004 en soirée à Cabano, 35 pages.

Séance tenue le 9 septembre 2004 en après-midi à Cabano, 25 pages.

Séance tenue le 9 septembre 2004 en soirée à Cabano, 76 pages.

Séance tenue le 22 septembre 2004 en après-midi à Cabano, 23 pages.