BAPE-liste des documents



DA1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition préliminaire du Ministère, 23 mars 2011, 2 plans.

DA2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Seconde proposition du Ministère, 29 mars 2011, 1 plan.

DA3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Engagement final du Ministère, 18 avril 2011, 3 pages et 2 plans.

DA4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre adressée à la Ville d’Alma concernant la résolution de la ville 172-06-2011 sur le projet , 18 avril 2011, 2 pages et annexes.



DB1	VILLE D’ALMA. Résolution 172-06-2011 concernant la voie de contournement – réitère la demande de bonification au ministère des transports en prévoyant l’ajout d’un accès situé dans la partie nord du quartier Delisle, 5 avril 2011, 1 page.

DB2	VILLE D’ALMA. Résolution 649-29-2010 concernant la voie de contournement – demande de bonification au ministère des transports en prévoyant l’ajout d’un accès situé dans la partie nord du quartier Delisle, 21 décembre 2010, 1 page et annexes.

DB3	MUNICIPALITÉ DE SAINT-NAZAIRE. Voie de contournement Alma-St-Nazaire, 15 avril 2011, 3 pages.



DC1	COMITÉ DE CITOYENS DE L’ISLE-MALIGNE. Lettre de M. Ludger Côté concernant une correspondance adressée au ministre Serge Simard, ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune et responsable de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean avec une pétition de 205 signataires, 6 avril 2011, 1 page et annexes.

DC2	RESTAURANT ROBERT B.B.Q. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 18 avril 2011, 1 page.

DC3	CONSTRUCTION PROCO INC. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 18 avril 2011, 1 page.

DC4	METRO DUBÉ ALMA. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 18 avril 2011, 1 page.