BAPE-liste des documents

BAPE

Comment participer

Mandats

Rapports des commissions

FAQ

Projet de réaménagement de la route 132 à Chandler

Accueil / Mandats / R132-Chandler /la documentation déposée (DT-DQ-DM)


BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de réaménagement de la route 132 à Chandler.

DT1	Séance tenue le 16 septembre 2008 en soirée à Chandler, 105 pages.

DT2	Séance tenue le 17 septembre 2008 en après-midi à Chandler, 124 pages.

DT3	Séance tenue le 16 octobre 2008 en soirée à Chandler, 47 pages.




DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Chandler concernant le nombre de résidants permanents et saisonniers des secteurs visés par le projet, 23 septembre 2008, 1 page.

	DQ1.1	VILLE DE CHANDLER. Réponses aux questions du document DQ1, 1 page.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le document Projet de compensation d’habitat du poisson déposé par le ministère des Transports, 23 septembre 2008, 2 pages.

	DQ2.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ2, 24 septembre 2008, 2 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pêches et Océans Canada concernant le document Projet de compensation d’habitat du poisson déposé par le ministère des Transports, 23 septembre 2008, 2 pages.

	DQ3.1	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions du document DQ3, 14 octobre 2008, 4 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le document Projet de compensation d’habitat du poisson déposé par le ministère des Transports, 23 septembre 2008, 2 pages.

	DQ4.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ4, 1^er octobre 2008, 2 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports concernant les travaux de plantation, le nombre de propriétés privées qui seraient amputées d’une parcelle de leur terrain, la réglementation concernant l’affichage, l’accès à certains lots à partir du nouveau tracé et la rétrocession d’une partie de l’actuelle route à la Ville de Chandler, 3 octobre 2008, 2 pages.

	DQ5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ5, 9 octobre 2008, 7 pages.

	DQ5.1.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Architecture de paysage, extrait du tome IV du chapitre 1 des normes de conception du Ministère, 15 juin 2007, 13 pages.

	DQ5.1.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plantation de jeunes plants en multicellule, extrait du tome IV du chapitre 1 des normes de conception du Ministère, 15 juin 2007, 14 pages.

	DQ5.1.3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Dispositifs de retenue, extrait du tome I du chapitre 13 des normes de conception du Ministère, 15 juin 2006, 18 pages.

	DQ5.1.4	QUÉBEC. Règlement sur les conditions de disposition des immeubles excédentaires des ministères et des organismes publics, [A-6.01, r. 0.01], dernière version disponible, 10 septembre 2008, 5 pages. [En ligne (8 octobre 2008) : adresse temporaire]

	DQ5.1.5	QUÉBEC. Loi sur la voirie, L.R.Q., V-9, à jour au 1^er août 2008, 14 pages. [En ligne (9 octobre 2008) : adresse temporaire]

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Chandler à l’égard de l’affichage et du nombre de logements situés entre le début et la fin du projet, 3 octobre 2008, 1 page.

	DQ6.1	VILLE DE CHANDLER. Réponses aux questions du document DQ6, 6 octobre 2008, 14 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relativement à la tourbière de type ombrotrophe que traverserait la route projetée, 3 octobre 2008, 1 page.

	DQ7.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ7, 15 octobre 2008, 3 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC du Rocher-Percé à l’égard de la Route verte, 3 octobre 2008, 2 pages.

	DQ8.1	MRC DU ROCHER-PERCÉ. Réponses aux questions du document DQ8, 6 octobre 2008, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports concernant son intention de réaliser des accotements asphaltés de 1,75 m sur la route projetée dans le quartier Newport, les travaux prévus sur le futur pont de la Rivière-de-l’Anse-aux-Canards et le coût d’aménagement de la Route verte le long de la nouvelle route projetée, 10 octobre 2008, 1 page.

	DQ9.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ9, 17 octobre 2008, 3 pages.

	DQ9.1.1	VILLE DE CHANDLER. Plan de zonage 3/9, 15 juin 2005.

	DQ9.1.2	VILLE DE CHANDLER. Grille des usages et normes pour la zone 414 de la municipalité, 1 page.

	DQ9.1.3	QUÉBEC. Article 256.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, L.R.Q., c. A‑19.1, à jour au 1^er août 2008, 1 page.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports concernant le relevé sonore effectué sur la route Albert et l’existence d’une politique définissant les critères permettant de délimiter des zones de non-accès le long des routes de déviation ou de contournement, 17 octobre 2008, 1 page.

	DQ10.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ10, 23 octobre 2008, 4 pages.




DM1	Lorenzo ALBERT et Ludger ALBERT. Mémoire, septembre 2008, 4 pages.

DM2	LES DISTRIBUTIONS G.A. ENR. Mémoire, 6 octobre 2008, 4 pages.

DM3	COMPAGNIE 9015-1036 QUÉBEC INC. Mémoire, 28 septembre 2008, 1 page.

DM4	COMITÉ DE CITOYENS DE PABOS MILLS. Mémoire, 7 octobre 2008, 3 pages.

DM5	Romuald HUARD. Mémoire, 20 octobre 2008, 2 pages.