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Communiqués Comment participer La commission et son équipte
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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant un conflit d’usage potentiel entre le tracé ouest de la ligne d’alimentation à 315 kV du poste Anne-Hébert et un projet d’exploitation d’une carrière de granit sur le territoire de la municipalité de Saint-Augustin-de-Desmaures, 29 janvier 2009, 2 pages.
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   DQ1.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ1, 29 janvier 2009, 3 pages.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 1 à 13 adressées à Hydro-Québec, 11 février 2009, 1 page et annexe.
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   DQ2.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions des documents DQ2 et DQ3, février 2009, 19 pages.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant leur politique de compensation qui encadre toute négociation au niveau agricole et forestier, 12 février 2009, 1 page.
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   DQ3.1 Les réponses sont comprises dans le document DQ2.1.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures concernant le projet de piste cyclable, 12 février 2009, 1 page.
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   DQ4.1 VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Réponses aux  questions du document DQ4, 17 février 2009, 1 page.
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Québec concernant le projet de piste cyclable,12 février 2009, 1 page.
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   DQ5.1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ5, 18 février 2009, 2 pages.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec concernant l’emplacement de pylônes dans les milieux humides, 12 février 2009, 2 pages.
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  DQ6.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ6, février 2009, 9 pages.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les milieux humides, 12 février 2009, 2 pages.
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  DQ7.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses partielles aux questions du document DQ7, 10 mars 2009, 2 pages.
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  DQ7.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses à la question 5 du document DQ7, 26 mars 2009, 2 pages.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec, 13 mars 2009, 2 pages.
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  DQ8.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ8, mars 2009, 9 pages.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec, 17 mars 2009, 2 pages.
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  DQ9.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ9, mars 2009, 9 pages.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec, 30 mars 2009, 1 page.
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  DQ10.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ10, avril 2009, 8 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de construction du poste Anne-Hébert à 315-25 kV et de la ligne d’alimentation à 315 kV à Saint-Augustin-de-Desmaures.
  DT1 Séance tenue le 26 janvier 2009 en soirée à Saint-Augustin-de-Desmaures, 85 pages.
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  DT2 Séance tenue le 27 janvier 2009 en après-midi à Saint-Augustin-de-Desmaures, 98 pages.
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   DT2.1 Correction apportée à la ligne 2988 de la séance du 27 janvier 2009, nous devons lire « aviser » au lieu de « réviser » lors de l’intervention de M. André Bouillon, 1 page.
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  DT3 Séance tenue le 24 février 2009 en soirée à Saint-Augustin-de-Desmaures, 67 pages.
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  DM1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Mémoire, 24 février 2009, 3 pages et annexes. (4550 Ko)
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  DM2 PGC IMMOBILIER INC. et SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FERME MEUNIER ET FRÈRES. Mémoire, 24 février 2009, 5 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles uniquement en copie imprimée au secrétariat de la commission.) (1671 Ko)
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  DM2.1 PGC IMMOBILIER INC. et SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FERME MEUNIER ET FRÈRES. Annexe C du mémoire DM2, 2 pages et carte. (1591 Ko) Visionner
  DM2.2 PGC IMMOBILIER INC. et SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FERME MEUNIER ET FRÈRES. Présentation du mémoire, 19 pages. Visionner
  DM2.3 PGC IMMOBILIER INC. et SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FERME MEUNIER ET FRÈRES. Annexe E du mémoire DM2, pagination diverse. Visionner
  DM3 SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC. Mémoire, février 2009, 6 pages et annexe.
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  DM4 CONSEIL DE BASSIN DE LA RIVIÈRE DU CAP ROUGE. Présentation du mémoire, février 2009, 4 pages et annexe. (1925 Ko)
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   DM4.1 CONSEIL DE BASSIN DE LA RIVIÈRE DU CAP ROUGE. Complément d’information au mémoire, février 2009, 2 pages.
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  DM5 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT — RÉGION DE LA CAPITALE-NATIONALE. Mémoire, février 2009, 8 pages. (1739 Ko)
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  DM6 AGENCE DES FORÊTS PRIVÉES DE QUÉBEC 03. Mémoire, 20 février 2009, 1 page.
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