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PR1

CLUB YACHTING PORTAGE CHAMPLAIN INC. Avis de projet, 10 novembre 2015, 7 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2015, 24 pages et annexe.

PR3

CLUB YACHTING PORTAGE CHAMPLAIN INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, octobre 2016, 58 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, 3 mars 2017, 9 pages et annexes.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 18 janvier 2017, 5 pages.

PR5.1.1

CLUB YACHTING PORTAGE CHAMPLAIN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, février 2017, 16 pages et annexes

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 17 novembre 2016 au 28 février 2017, pagination diverse.

1.	Environnement et Changement climatique Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 20 février 2017, 1 page.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 22 décembre 2016, 3 pages.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 21 février 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 4 janvier 2017, 3 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 22 février 2017, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 20 décembre 2016, 4 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 17 février 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de l’Outaouais, 11 janvier 2017, 2 pages.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 27 février 2017, 6 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction des relations avec les Autochtones, 2 février 2017, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 23 janvier 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 décembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 23 novembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 22 février 2017, 1 page.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 5 décembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 28 février 2017, 1 page.
	–	Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 17 novembre 2016, 1 page.
	–	Direction des aires protégées, 17 novembre 2016, 1 page.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction des politiques et de l’intelligence d’affaires, 16 décembre 2016, 1 page.
10.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 11 janvier 2017, 2 pages.
11.	Transports Canada
	–	Programme Protection de la Navigation, 17 novembre 2016, 4 pages.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes,
2 mars 2017, pagination diverse

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 février 2017,
3 pages.

PR8

CLUB YACHTING PORTAGE CHAMPLAIN INC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 7 mars 2017, 23 février 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 7 mars au 21 avril 2017, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 7 mars 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 21 avril 2017, 5 pages.