BAPE-la documentation › (PR-CR-CM-AV) Projet d’agrandissement de la marina du Centre de villégiature Dam-en-Terre

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PR1

CENTRE DE VILLÉGIATURE DAM-EN-TERRE. Avis de projet, octobre 2014, 5 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2015, 24 pages et annexe.

PR3

CENTRE DE VILLÉGIATURE DAM-EN-TERRE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée
au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, décembre 2015, 144 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, janvier 2017, 48 pages

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 21 avril 2016,
8 pages.

PR5.1.1

CENTRE DE VILLÉGIATURE DAM-EN-TERRE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, août 2016, 32 pages et annexes.
Annexe B

PR5.1.1.1

Précisions demandées pour compléter l’analyse de l’étude d’impact, 9 décembre 2016, 5 pages

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 31 mars au 26 octobre 2016, pagination diverse

1.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 13 octobre 2016, 1 page.
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 15 avril 2016, 3 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 5 avril 2016, 1 page.
3.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 22 septembre 2016, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 6 avril 2016, 2 pages.
4.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 13 octobre 2016, 5 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 15 avril 2016, 6 pages.
5.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations avec les Autochtones, 23 septembre 2016, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 5 mai 2016, 1 page.
6.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 11 octobre 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 29 septembre 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 26 avril 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 7 avril 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 31 mars 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 26 septembre 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 11 avril 2016, 3 pages.
	–	Direction des aires protégées, 12 avril 2016, 1 page.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 5 octobre 2016, 2 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 14 avril 2016, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 18 octobre 2016, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 14 avril 2016, 5 pages.
7.	Pekuakamiulnuatsh Takuhikan
	–	Droits et protection du territoire, 26 octobre 2016, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 21 décembre 2016,
3 pages.

PR8

CENTRE DE VILLÉGIATURE DAM-EN-TERRE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 31 janvier 2017, 18 janvier 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 31 janvier au 17 mars 2017, 1 page

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 31 janvier 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 17 mars 2017, 4 pages.