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Communiqués Comment participer La commission et son équipte
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  DA1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Étude de bruit, juin 2008, 6 transparents.
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  DA2 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Programme de mise en valeur intégrée, 2 transparents.
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  DA3 UPA et HYDRO-QUÉBEC. Entente sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier, septembre 1999, 80 pages.
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   DA3.1 HYDRO-QUÉBEC. Modifications et ajouts au document DA3, 8 pages.
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  DA4 SNC LAVALLIN ENVIRONNEMENT INC. Poste Chénier. Évaluation des niveaux de bruit – Addition d’équipements, juillet 2007, 17 pages et annexes.
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  DA5 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Supports en milieu agricole, transparent.
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  DA6 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Pour joindre Hydro-Québec, 1 page.
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  DA7 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Puissance acoustique globale du poste Chénier, transparent.
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  DA8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Encadrements complémentaires concernant le bruit audible généré par les postes hydroélectriques, 12 décembre 2000, 10 pages.
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  DA9 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Présentation du projet, juin 2008, 31 transparents.
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  DA10 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions posées par la commission à la séance publique du 4 juin 2008 à l’égard de l’entretien des emprises, de la valeur des terres agricoles et des méthodes de travail en présence d’espèces floristiques rares, 17 juin 2008, 10 pages.
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  DA11 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Exemple de compensation pour la présence d’un support en milieu agricole, 27 juin 2008, 2 pages.
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  DA12 Avis de conformité de municipalités touchées par le projet, du 18 mars au 18 juin 2008, non paginé.
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  DA13 MUNICIPALITÉ DE FASSETT. Attestation  de conformité, 25 juin 2008, 1 page.
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  DA14 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Commentaire concernant le mémoire DM5 et suivi à l’égard des études sur les espèces floristiques, 15 juillet 2008, 1 page.
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  DA15 MUNICIPALITÉ NOTRE-DAME-DE-BONSECOURS. Certificat de conformité, 17 juillet 2008, 1 page.
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  DB1 MRC DE MIRABEL et VILLE DE MIRABEL. Correspondance adressée à Hydro-Québec Équipement concernant l’avis de conformité du projet aux objectifs du schéma d’aménagement et aux règlements municipaux, avril et mai 2008, 3 pages.
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  DB2 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Exposition aux champs électromagnétiques : mise à jour des risques pour la santé et pertinence de la mise en œuvre du principe de précaution, décembre 2006, 128 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)
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    DB2.1 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Résumé, synthèse et recommandations, extraits du document DB2.
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  DB3 MRC D’ARGENTEUIL. Extrait du procès-verbal de la session régulière tenue le mercredi 14 mai 2008 concernant l’avis de conformité aux objectifs du schéma d’aménagement relativement au projet (08-05-162), 21 mai 2008, 2 pages.
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  DB4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Expertise technique sur le bruit au poste Chénier, 15 mai 2008, 4 pages.
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   DB4.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Expertises complémentaires sur le bruit au poste Chénier, 30 mai 2008, 4 pages.
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  DB5 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Portrait agricole de la zone d’étude, 2 pages.
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  DB6 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Productions végétales dans la zone d’étude, 18 mai 2007, 1 page.
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  DB7 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Lots localisés dans ou près de la zone d’étude, 18 mai 2007, 1 page.
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  DB8 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Résumé d’orientation des directives de l’OMS relatives au bruit dans l’environnement, 19 pages.(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)
[En ligne (4 juin 2008):  www.who.int/docstore/peh/noise/bruit.htm]
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    DB8.1 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Extrait du document DB8, p. 9  à 16.
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  DB9 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le Code de gestion des pesticides – Protéger l’environnement et la santé dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie, 2005, brochure non paginée.
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  DB10 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 27 mai 2008, 1 page.
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  DB11 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Avantages de l’interconnexion Québec/Ontario, 29 mai 2008, 1 page.
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  DB12 QUÉBEC. Décret 145-2007 «Concernant l’approbation du plan stratégique 2006-2010 d’Hydro-Québec», Gazette officielle du Québec, partie 2, 7 mars 2007, p. 1539
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  DB13 QUÉBEC. Décret 1450-2000 «Concernant l’autorisation à Hydro-Québec de construire le poste de l’Outaouais à 315-230 kV, d’une capacité de 1 250 MW, ainsi que les infrastructures et équipements connexes et d’acquérir par voie d’expropriation les immeubles et droits réels requis à cette fin», Gazette officielle du Québec, partie 2, 3 janvier 2001, p. 35.
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  DB14 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Exemples de niveaux de bruit, 1 page.
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  DB15 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instructions 98-01 sur le bruit, révisée le 9 juin 2006, 22 pages.
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  DB16 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à une question adressée à la commission lors de la séance du 3 juin 2008 concernant les effets des champs électromagnétiques sur les oiseaux migrateurs, 18 juin 2008, 3 pages.
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    DB16.1 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Champs électromagnétiques et santé publique – Effets des CEM sur l’environnement, février 2005, 5 pages.
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