Accueil / Mandats / / la documentation › (PR-CR-CM-AV)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
PR1 BORALEX INC. Avis de projet, 16 novembre 2005, 8 pages et annexes. Visionner
PR2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2005, 27 pages.
Visionner
PR3

BORALEX INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, mai 2017, 134 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Résumé, mai 2017, 17 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur. Visionner
  PR5.1
Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 24 octobre 2016, 3 pages.
Visionner
  PR5.1.1 BORALEX INC. Réponses aux questions et commen­taires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, février 2017, 9 pages et annexes. Visionner
PR6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 28 juillet 2016 au 11 avril 2017, pagination diverse.
1. Ministère de la Culture et des Communications
 
Direction de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 3 mars 2017, 2 pages.
  Direction de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 13 septembre 2016, 2 pages.
2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 20 mars 2017, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 6 octobre 2016, 2 pages.
3. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 13 mars 2017, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 1 page.
4. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de l’Outaouais, 3 octobre 2016, 1 page.
5. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 21 mars 2017, 1 page.
  Direction de la planification et de la coordination, 16 août 2016, 1 page.
6. Ministère des Ressources naturelles
  Direction générale des mandats stratégiques, 11 avril 2017, 3 pages.
  Direction générale des mandats stratégiques, 19 septembre 2016, 3 pages.
7. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de la sécurité des barrages, 28 février 2017, 2 pages.
  Direction de la sécurité des barrages, 28 juillet 2016, 3 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 mars 2017, 4 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 septembre 2016, 5 pages.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 mai 2017, 4 pages. Visionner
PR8 BORALEX INC. Liste des lots touchés, s.d., 1 page. Visionner
Retour au haut
CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 30 mai 2017, 18 mai 2017, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 30 mai au 14 juillet 2017, 1 page.
Visionner
CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 30 mai 2017, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 14 juillet 2017, 17 juillet 2017, 4 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
 
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle