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PR1

Mines Seleine. Avis de projet, 22 septembre 2015, 6 pages et figure.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2015, 20 pages et annexe.

PR3

Mines Seleine. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, 14 juin 2016, 199 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, 29 mars 2017, 37 pages et annexes.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 3 novembre 2016, 5 pages.

PR5.1.1

Mines Seleine. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 15 février 2017, 21 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 8 août 2016 au 16 mars 2017, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction des analyses et des politiques des pêches et de l’aquaculture, 10 mars 2017, 1 page.
	–	Direction des analyses et des politiques des pêches et de l’aquaculture, 7 septembre 2016, 3 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 7 septembre 2016, 1 page.
3.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 8 août 2016, 1 page.
4.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 8 septembre 2016, 1 page.
5.	Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 10 mars 2017, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 9 septembre 2016, 2 pages.
6.	Ministère des Transports du Québec, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
	–	Direction Bas-Saint-Laurent-Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 7 mars 2017, 1 page.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 9 septembre 2016, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 mars 2017, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 29 septembre 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 27 septembre 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 septembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 23 septembre 2016, 1 page.
	–	Direction des aires protégées, 5 octobre 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, 25 août 2016, 2 pages.
9.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 14 mars 2017, 2 pages.
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 31 août 2016, 3 pages.
10.	Transports Canada
	–	Affaires environnementales, 16 août 2016, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 mars 2017, 3 pages.

PR8

Mines Seleine. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 11 avril 2017, 30 mars 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 11 avril au 26 mai 2017, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 avril 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 26 mai 2017, 4 pages.