Notes pour une allocution
de M. André Harvey, président
du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Lors de la conférence de presse
annonçant la composition de la commission
et les modalités de la consultation publique
sur la gestion de l’eau au Québec

Québec
Hôtel Hilton
Le mardi, 26 janvier 1999
13 h 30

Mesdames,
Messieurs,

C’est avec enthousiasme que le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) entreprendra un mandat d’envergure dont la finalité, la gestion de l’eau, touche l’ensemble des québécois et des québécoises.

Le BAPE consacrera tous les efforts requis et mettra à profit ses valeurs et ses façons de faire pour assurer une contribution efficace et significative du public dans la définition des orientations de cette ressource naturelle certes, la plus importante pour le Québec.

J’aimerais vous rappeler les termes du mandat que nous entreprendrons le 15 mars prochain :

• À partir des éléments sur la gestion de l’eau au Québec dont fera état le Document de consultation sur la gestion de l’eau au Québec, recevoir les commentaires écrits de la population et des groupes intéressés, tenir des séances publiques afin d’entendre les personnes intéressées, échanger avec elles et analyser les mémoires de toutes personnes soucieuses de faire valoir leur point de vue sur la gestion de l’eau au Québec;

• le cas échéant, élaborer pour le Québec des recommandations visant à améliorer la gestion de l’eau et à favoriser son exploitation dans le respect des principes du développement durable. Distinguer de façon spécifique, les éléments propres à chacune des régions de ceux concernant l’ensemble de la gestion de l’eau au Québec, prenant ainsi en compte les préoccupations des citoyens et des citoyennes de chacune des régions sur la question de la gestion de l’eau sur leur territoire.

La commission devra faire rapport sur chacun des thèmes abordés lors de la période d’information et de consultation publiques.

Le rapport devra être déposé dans les 12 mois suivant le début des travaux.

La composition d’une commission susceptible de mener à bien un tel mandat peut prendre diverses formes. La multiplicité des éléments qui seront abordés, la diversité des préoccupations qui seront soulevées et le nombre de disciplines scientifiques, économiques, légales et sociales qui seront interpellées militent en faveur d’une commission flexible et de la mise à profit d’une équipe de support multidisciplinaire expérimentée.

J’ai donc choisi de former une commission de trois membres qui sera assistée d’une équipe composée d’analystes spécialisés dans les aspects reliés au projet, de professionnels des communications et d’une équipe de support administratif et logistique. Des experts et des spécialistes compléteront, au besoin, l’équipe de travail.

Il me fait grand plaisir de vous annoncer que monsieur André Beauchamp assumera la présidence de cette commission. Ancien président du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, monsieur Beauchamp est théologien et spécialiste en environnement, domaine dans lequel il intervient depuis plus de 20 ans. Ce spécialiste des processus de consultation publique a de plus développé une solide expertise en matière d’éthique de l’environnement et d’intégration des valeurs.

Madame Gisèle Gallichan et monsieur Camille Genest, membres à temps plein du BAPE, compléteront la commission.

Madame Gallichan possède une vaste expérience en matière de communication et a joué un rôle d’interface avec le public pendant trois décennies. Depuis son arrivée au BAPE, elle a agi à titre de commissaire pour trois commissions d’enquête et d’audience publique. Sensible aux aspects sociaux et soucieuse de l’interprétation des valeurs et des perceptions sociales dans la définition d’un futur durable, elle contribuera activement à la prise en compte des aspirations des citoyens et des citoyennes.

Monsieur Camille Genest est membre du BAPE depuis 1995. Pendant plusieurs années il a assumé les responsabilités de cadre supérieur dans plusieurs ministères et organismes du gouvernement du Québec. Monsieur Genest a participé à plusieurs commissions d’enquête et d’audience publique et ce, à titre de commissaire, de médiateur et de président de commission. Il a d’ailleurs fait partie de la commission sur la gestion des matières résiduelles au Québec. Membre expérimenté du BAPE, monsieur Genest saura faire profiter la commission de l’expertise qu’il a su développer au chapitre de la consultation publique dans toutes les régions du Québec.

Je tiens à rappeler que le rôle premier d’une commission est de s’assurer de la participation de la population, de bien l’informer et de bien l’écouter.

La nature très différente des connaissances, de l’expérience et du cheminement de carrière des trois membres facilitera la prise en considération des opinions de tous; citoyens, municipalités, entreprises, groupes environnementaux, associations et ordres professionnels ainsi que des milieux scientifiques et syndicaux.

L’organisation précise du déroulement des activités de la commission relève de celle-ci. Elle vous sera communiquée au cours des prochaines semaines. Permettez-moi toutefois de vous en signaler les grandes lignes.

La commission s’assurera de marier ses activités aux procédures prévues et habituelles du BAPE. Toutefois, la nature du mandat commande des ajustements et certaines adaptations.

Ainsi, la commission mettra tout en œuvre, d’ici le 15 mars 1999, afin d’informer la population de sa démarche et de lui fournir les références nécessaires pour sa participation à l’audience publique.

Au cours des prochaines semaines, il reviendra à la commission d’établir un calendrier précis de la tournée d’audience publique qu’elle tiendra dans les différentes régions du Québec.

Le site WEB du BAPE offrira, dans les prochaines semaines, une fenêtre permettant de présenter l’information appropriée, de rendre accessibles certains documents et de recevoir les commentaires du public.

Des centres d’information seront ouverts dans toutes les régions administratives ainsi que dans les centres de consultation permanents de l’organisme, à Québec et à Montréal.

La commission du BAPE tiendra ensuite, avant l’été, puis au cours de l’automne prochain, des audiences publiques dans les différentes régions du Québec. La population et les groupes intéressés pourront alors faire connaître leurs préoccupations, et ils seront invités à échanger avec la commission sur les thèmes et les enjeux relatifs à la gestion de l’eau dans les 17 régions du Québec.

Enfin, la commission finalisera son rapport en vue de son dépôt le 15 mars de l’an 2000.

C’est donc avec fierté et grande confiance que le BAPE entreprend ce défi, plus particulièrement au moment où il fête ses 20 ans d’existence. Les valeurs fondamentales de transparence, d’indépendance et d’écoute qui supportent les façons de faire du BAPE sont une garantie du succès que nous envisageons de cet exercice.