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Documents sur l’entreposage de l’uranium, les modes de transports et la sécurité.
TRANSP1 PORT DE MONTRÉAL. Résumé sur l’indice de transport (Transport Index) ainsi que des trois catégories de radioactif, réponse à la question de la commission à la séance du 11 septembre 2014 en après-midi, 1 page. Visionner
TRANSP2 ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ CIVILE DU QUÉBEC. Mandat du sous-comité de l’OSCQ sur le risque radiologique et nucléaire, réponse à la question de la commission à la séance du 11 septembre 2014 en après-midi, 25 avril 2013, 1 page. Visionner
TRANSP3 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question de la commission à la séance du 11 septembre 2014, 2 pages. Visionner
TRANSP4 PORT DE MONTRÉAL. Les enjeux de la filière uranifère au Québec – Enquête et audience publique du BAPE, informations sur les incidents, 10 septembre 2014, 6 pages. Visionner
  TRANSP4.1 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Alarme du portail de radiation, Racine, 24 mai 2012, 19 pages. Visionner
  TRANSP4.2 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Conteneur de cl 7 UN 2912 endommagé en mer, 18 janvier 2012, 11 pages. Visionner
  TRANSP4.3 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Conteneurs Classe 7 Endommagé, 26 octobre 2008, 22 pages. Visionner
  TRANSP4.4 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Conteneur de Classe 7, endommagé, 4 décembre 2007, 4 pages. Visionner
  TRANSP4.5 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Conteneurs de radioactif (Uranium concentré), 3 mars 2007, 6 pages. Visionner
  TRANSP4.6 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Classe 7, 19 janvier 2006, 9 pages. Visionner
  TRANSP4.7 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Vérification, 17 août 2005, 10 pages. Visionner
  TRANSP4.8 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Open Classe 7 Container, 2 octobre 2003, 10 pages. Visionner
  TRANSP4.9 PORT DE MONTRÉAL. Rapport d’incident de marchandises dangereuses ou autres – Conteneur endommagé lors de la manutention, 16 juillet 2000, 8 pages. Visionner
TRANSP5 PORT DE MONTRÉAL. Site d’entreposage, 10 septembre 2014, 2 pages. Visionner
TRANSP6 PORT DE MONTRÉAL. Surveillance de marchandises dangereuses, formulaire, août 2014, 1 page. Visionner
TRANSP7 PORT DE MONTRÉAL. Numéros U.N. à superviser, 2 septembre 2014, 2 pages. Visionner
TRANSP8 PORT DE MONTRÉAL. Liste des matières dangereuses pour lesquelles la présence d’un inspecteur en prévention incendie de l’Administration portuaire de Montréal est requise durant la manutention, 7 août 2009, 1 page. Visionner
TRANSP9 PORT DE MONTRÉAL. Appareils de détection de radiation utilisé par les inspecteurs en prévention des incendies, 4 septembre 2014, 2 pages. Visionner
TRANSP10 PORT DE MONTRÉAL. Historique des expéditions nucléaires, 2008 à 2014, 11 septembre 2014, 1 page. Visionner
TRANSP11 PORT DE MONTRÉAL. Transport d’uranium via le port de Montréal, 4 septembre 2014, 1 page. Visionner
TRANSP12 PORT DE MONTRÉAL. Structure d’une urgence – Coordination d'urgence, 28 août 2014, 1 page. Visionner
TRANSP13 PORT DE MONTRÉAL. Événement qui requiert un service d’incendie en première ligne – Échelonnement d'opération incendie, 28 août 2014, 1 page. Visionner
TRANSP14 PORT DE MONTRÉAL. Procédures – Incidents de sûreté, SIP no 13 : Déversement de matières dangereuses, schéma d’intervention, 2 septembre 2014, 1 page. Visionner
TRANSP15 PORT DE MONTRÉAL. Terminal Cast, section 77, 5 septembre 2014, 1 page. Visionner
TRANSP16 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 20, octobre 2014, 6 pages. Visionner
TRANSP17 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 19, octobre 2014, 3 pages. Visionner
TRANSP18 TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question de la commission à la séance du 11 septembre 2014, 3 novembre 2014, 1 pages Visionner
 
 

Documentation complémentaire
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