BAPE-Les enjeux de la filière uranifère au Québec – questions

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Questions et réponses

QUES1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 29 avril 2014, 3 pages.

	QUES1.1	MINISTÈRE DE l’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du QUES1. Les documents transmis avec cette lettre se retrouvent sous les cotes EXPLO 2, 2.1, 2.2, 2.3, 2.4 et 3, 16 mai 2014, 1 page.

QUES2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 1^er mai 2014, 2 pages.

	QUES2.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Préparer l’avenir du secteur minéral québécois, 2009, 48 pages. Le document peut être consulté sous la cote ENC6.

	QUES2.2	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions 2, 3 et 4 du document QUES2, 30 mai 2014, 3 pages.

QUES3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents au ministère de la Santé et des Services sociaux, 1^er mai 2014, 1 page.

	QUES3.1	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Les impacts sanitaires en lien avec les projets uranifères nord-côtiers, septembre 2013, 344 pages. Le document peut être consulté sous la cote SAN6.

	QUES3.2	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA MONTÉGÉRIE. Impacts potentiels sur la santé associés aux silicates de calcium faiblement radioactifs répandus sur la rive sud de Montréal, mai 1995, 69 pages et annexes. Le document peut être consulté sous la cote SAN7. (34,2 Mo)

QUES4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques, 1^er mai 2014, 1 page.

	QUES4.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document QUES4, 12 mai 2014, 5 pages et annexe.

QUES5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents au ministère des Transports, 1^er mai 2014, 1 page.

	QUES5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document QUES5, 20 mai 2014, 1 page.

QUES6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents au Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2 mai 2014, 1 page et annexe.

	QUES6.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions du document QUES6, 16 mai 2014, 9 pages. Les deux rapports en pièce jointe du QUES6.1 peuvent être consultés sous les cotes GEST1 et ENC5.

		QUES6.1.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Tableau de la liste des mines, des usines de concentration et des parcs à résidus, 1 page.

		QUES6.1.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de précisions aux réponses fournies par la CCSN aux questions 1 à 4 du BAPE (document QUES6), 11 juin 2014, 4 pages.

		QUES6.1.3	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses à la demande de précision du document QUES6.1.2, non paginé.

	QUES6.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 3 et 4 du document QUES6, 30 mai 2014, 4 pages.

	QUES6.3	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Complément d’information à la question 1A et réponse à la question 2 du document QUES6, 30 mai 2014, 7 pages.

QUES7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents au Commission canadienne de sûreté nucléaire, 12 mai 2014, 2 pages.

	QUES7.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE.. Réponses aux questions 7A et 7B du document QUES7, 30 mai 2014, 19 pages.

		QUES7.1.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de compléments à la réponse de la CCSN relative à la question 7 du BAPE (document QUES7), 18 juin 2014, 3 pages.

		QUES7.1.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions du document QUES7.1.1, 11 juillet 2014, 9 pages et annexes.

		QUES7.1.3	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Révision de la réponse de la CCSN numéro 7.1.2, déposée le 11 juillet 2014 (p.6-7), 3 pages.

	QUES7.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la question 8 du document QUES7, 30 mai 2014, 2 pages.

QUES8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Finances et de l’Économie, 15 mai 2014, 1 page.

	QUES8.1	MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document QUES8, 26 janvier 2015, 3 pages.

QUES9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 10 juillet 2014, 2 pages.

	QUES9.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document QUES9, août 2014, 4 cartes. Les documents en réponse à la question 9 peuvent être consultées sous les cotes EXPLO4, EXPLO4.1, EXPLO4.2 et EXPLO4.3.

		QUES9.1.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande complémentaire relative aux cartes déposées sous les cotes EXPLO4, EXPLO4.1, EXPLO4.2 et EXPLO4.3, 8 octobre 2014, 1 page.

QUES10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de la Santé et des Services sociaux, 14 juillet 2014, 1 page.

	QUES10.1	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Réponse à la question du document QUES10, 23 juillet 2014, 7 pages.

QUES11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de d’information à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 8 septembre 2014, 2 pages.

	QUES11.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions du document QUES11, septembre 2014, 6 pages.

QUES12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs en lien avec une demande de la commission au cours de la séance d’audience publique du 8 septembre 2014 en soirée, 18 septembre 2014, 1 page.

	QUES12.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document QUES12 au nom du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 25 septembre 2014, 1 page.

QUES13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 22 octobre 2014, 2 pages.

	QUES13.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Les documents en réponse aux questions du document QUES13 peuvent être consultés sous les cotes NAT25, EXPLO17 et EXPLO18.

QUES14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 22 octobre 2014, 2 pages.

	QUES14.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document QUES14, 11 novembre 2014, 6 pages.

QUES15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 22 octobre 2014, 2 pages.

	QUES15.1	MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document QUES15, 29 octobre 2014, 2 pages.

QUES16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 11 novembre 2014, 2 pages.

	QUES16.1	QUES16.1 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions des documents QUES16 et QUES20, 21 novembre 2014, lettre de transmission et 4 pages.

	QUES16.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de complément d’information aux réponses du document QUES16.1, 16 janvier 2015, 2 pages.

QUES17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de la Santé et des Services sociaux, 12 novembre 2014, 1 page.

	QUES17.1	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document QUES17, 20 novembre 2014, 5 pages.

QUES18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 12 novembre 2014, 1 page.

	QUES18.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. L’acceptabilité sociale, un enjeu acceptable ?, 6 octobre 2014, 13 pages. (English version).

	QUES18.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la demande d’information no 33, novembre 2014, 2 pages.

QUES19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 12 novembre 2014, 1 page.

	QUES19.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document QUES19, 10 décembre 2014, 3 pages.

QUES20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 12 novembre 2014, 1 page.

	QUES20.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Les réponses aux questions du document QUES20 figurent au document QUES16.1.

	QUES20.2	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Complément de réponse à la question 2 du document QUES20, 23 février 2015, 1 page.

QUES21	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 17 novembre 2014, 2 pages.

	QUES21.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document QUES21, 25 novembre 2014, lettre de transmission et 1 page.

QUES22	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de la Santé et des Services sociaux, 27 novembre 2014, 2 pages et annexe.

	QUES22.1	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Réponse à la question du BAPE sur les enjeux de la filière uranifère (QUES22), janvier 2015, 19 pages.

QUES23	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 8 décembre 2014, 2 pages.

	QUES23.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions du document QUES23, décembre 2014, 7 pages.

	QUES23.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la question 1 du document QUES23, janvier 2015, 1 page.

QUES24	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 8 janvier 2015, 1 page.

	QUES24.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions du document QUES24, janvier 2015, 2 pages.

QUES25	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 12 janvier 2015, 1 page.

	QUES25.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Les réponses aux questions du document QUES25 figurent au document QUES23.2.

QUES26	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Finances, 13 janvier 2015, 1 page.

	QUES26.1	MINISTÈRE DES FINANCES. Réponses aux questions du document QUES26, 28 janvier 2015, 2 pages.

QUES27	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 13 janvier 2015, 1 page et annexe.

	QUES27.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 25 à 31 du document QUES27, janvier 2015, 3 pages.

	QUES27.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 32 et 33 du document QUES27, janvier 2015, 3 pages.

	QUES27.3	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 1 à 3 du document QUES27, février 2015, 2 pages.

	QUES27.4	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 9 à 12 et 14 à 17 du document QUES27, février 2015, 5 pages.

	QUES27.5	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 18 à 24 du document QUES27, mars 2015, 4 pages.

	QUES27.6	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 4 à 8 du document QUES27, mars 2015, 5 pages.

QUES28	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Ressources naturelles Canada, 14 janvier 2015, 2 pages.

	QUES28.1	RESSOURCES NATURELLES CANADA. Réponses aux questions des documents QUES28 et QUES35, 20 février 2015, 5 pages.

QUES29	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 14 janvier 2015, 1 page.

	QUES29.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document QUES29, 27 janvier 2015, 4 pages et annexe.

QUES30	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 16 janvier 2015, 1 page.

	QUES30.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document QUES30, 21 janvier 2015, 4 pages.

QUES31	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 20 janvier 2015, 1 page.

	QUES31.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document QUES31, 28 janvier 2015, 2 pages.

QUES32	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 20 janvier 2014, 3 pages.

	QUES32.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions 1 à 6 et 9 du document QUES32, 27 janvier 2015, 4 pages et annexe.

	QUES32.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions 1 à 6 et 9 du document QUES32, 27 janvier 2015, 4 pages et annexe.

	QUES32.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions 7, 8, 10, 12, 13 et 14 du document QUES32, 9 février 2015, 10 pages et annexe.

QUES33	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 27 janvier 2015, 1 page.

	QUES33.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponse à la question du document QUES33, février 2015, 2 pages.

QUES34	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 27 janvier 2015, 2 pages.

	QUES34.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 1 à 5 du document QUES34, février 2015, 5 pages.

	QUES34.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 6 à 8 du document QUES34, février 2015, 2 pages.

QUES35	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Ressources naturelles Canada, 27 janvier 2015, 1 page.

	QUES35.1	RESSOURCES NATURELLES CANADA. . La réponse à la question du document QUES35 figure au document QUES28.1.

QUES36	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Transports Canada, 27 janvier 2015, 1 page.

	QUES36.1	TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document QUES36, 5 février 2015, 2 pages.

QUES37	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire, 27 janvier 2015, 1 page.

	QUES37.1	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document QUES37, 16 février 2015, 1 page.

QUES38	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 2 février 2015, 4 pages.

	QUES38.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 1 à 6 du document QUES38, février 2015, 4 pages.

	QUES38.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 11 et 12 du document QUES38, mars 2015, 3 pages.

	QUES38.3	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions 8 à 10 du document QUES38, mars 2015, 6 pages.

	QUES38.4	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses à la question 7 du document QUES38, mars 2015, 5 pages.

QUES39	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada, 3 février 2015, 1 page.

	QUES39.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document QUES39, 23 février 2015, 2 pages.

	QUES39.2	ENVIRONNEMENT CANADA. ANNEXE A – Copie du Protocole d’entente et de l’Annexe au Protocole entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire et Environnement Canada, décembre 2004, 9 pages.

QUES40	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2 février 2015, 2 pages.

	QUES40.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document QUES40, 6 février 2015, 3 pages. Les documents joints à la réponse peuvent être consultés sous les cotes NAT1.1 et NAT36.

QUES41	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 6 février 2015, 1 page.

	QUES41.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions du document QUES41, février 2015, 2 pages.

QUES42	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 13 février 2015, 1 page.

	QUES42.1	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document QUES42, 27 février 2015, 1 page et annexe.

QUES43	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 18 février 2015, 3 pages.

	QUES43.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions des documents QUES43 et QUES45, 4 mars 2015, lettre de transmission et 6 pages.

QUES44	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Finances, 18 février 2015, 2 pages.

	QUES44.1	MINISTÈRE DES FINANCES. Réponses aux questions du document QUES44, 2 pages.

QUES45	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 19 février 2015, 1 page.

	QUES45.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. La réponse à la question du document QUES45 figure au document QUES43.1.

QUES46	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 26 février 2015, 1 page et annexe.

	QUES46.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document QUES46, 6 mars 2015, lettre de transmission et 7 pages.

	QUES46.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question 9 du document QUES46. Rapport sur les activités minières du Québec – 2012, 2013, 126 pages et annexes. (Seule une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.) http://www.mern.gouv.qc.ca/mines/publications/publications-rapports-2012.jsp

QUES47	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2 mars 2015, 1 page.

	QUES47.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES.. Réponses aux questions du document QUES47, 3 mars 2015, 2 pages.

QUES48	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 4 mars 2015, 2 pages.

	QUES48.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document QUES48, 10 mars 2015, 3 pages.

QUES49	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 5 mars 2015, 1 page.

	QUES49.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document QUES49, 5 mars 2015, 2 pages.

QUES50	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire, 24 mars 2015, 1 page.

	QUES50.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions du document QUES50, 30 avril 2015, 1 page.

QUES51	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour compléter l’information du document QUES50.1, 7 avril 2015, 2 pages.

	QUES51.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Réponses aux questions du document QUES51, avril 2015, 2 pages.

QUES52	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Finances, 14 avril 2015, 1 page.

	QUES52.1	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de données préliminaires produites par le ministères des Finances, 23 avril 2015, 1 page.

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