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  Réaménagement des routes 232 et 295 à Saint-Michel-du-Squatec
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La majorité des documents sont accessibles directement dans ce site. Par souci d'efficacité, certains documents le sont par un lien conduisant à un autre site. Le BAPE ne peut garantir que ces documents sont identiques à la version papier déposée dans les centres de consultation.
 
 

La documentation déposée est classée selon les cotes indiquées dans le tableau ci-dessous. La liste des documents est indexée à partir de ces cotes.


 
Procédure : les documents rendus publics durant la période d’information et de consultation publiques, y compris l’étude d’impact
PR
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Correspondance : les requêtes, les lettres mandats du Ministre
et la nomination de la commission
CR
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Avis : comptes rendus et avis divers
AV
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Communication : liste des centres de consultation, communiqués de presse et curriculum vitæ des commissaires
CM
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Les documents déposés par le promoteur
DA
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Les documents déposés par les personnes-ressources
DB
 
Les documents déposés par les participants
DC
 
Les documents déposés par la commission
DD
 
Les demandes d’information de la commission et les réponses
DQ
 
Les transcriptions des séances publiques
DT
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