BAPE-la documentation › Projet d’augmentation de la puissance de la centrale au biogaz de Lachute

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PR1

LYDIA ÉNERGIE, S.E.C. Avis de projet, 10 septembre 2009, 6 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2012, 27 pages.

PR3

LYDIA ÉNERGIE, S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juin 2013, 76 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, mars 2014, 20 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 1^er août 2013, 12 pages.

PR5.1

LYDIA ÉNERGIE, S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs –
1^re série, novembre 2013, 63 pages et annexes.

Annexes
Annexe 1	Schéma du captage du biogaz
Annexe 2	Programme d’autosurveillance des émissions
Annexe 3	Modélisation de la dispersion atmosphérique
Annexe 4	Liste des espèces exotiques envahissantes
Annexe 5	Schéma unifiliaire
Annexe 6	Figure 1 révisée
Annexe 7	Fiches signalétiques
Annexe 8	Plan de l’agrandissement révisé
Annexe 9	Plan de l’unité de désulfurisation
Annexe 10	Modélisation du climat sonore

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série,
22 janvier 2014, 8 pages.

PR5.2.1

LYDIA ÉNERGIE, S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs –
2^e série, janvier 2014, 33 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Question QC-8 et commentaire au promoteur, 4 février 2014,
1 page.

PR5.3.1

LYDIA ÉNERGIE, S.E.C. Réponse à la question QC-8 et commentaire du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs,
4 février 2014, 1 page.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 18 juin 2013 au 19 février 2014, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides
	–	Direction de santé publique, 9 janvier 2014, 1 page.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 4 juillet 2013, 1 page.
3.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale des Laurentides, 18 juillet 2013, 4 pages.
4.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 13 décembre 2013, 1 page.
5.	Ministère des Transports
	–	Direction des Laurentides-Lanaudière, 15 juillet 2013, 1 page.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 12 juillet 2013, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Bureau des changements climatiques, 12 février 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 13 janvier 2014, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service du programme de réduction de rejets industriels, 18 juin 2013, 1 page.
	–	Direction des politiques de l’eau, 11 juillet 2013, 3 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 20 juin 2013, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 février 2014, 8 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 février 2014, 5 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 décembre 2013, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 14 janvier 2014, 3 pages.
	–	Direction générale de l’évaluation environnementale (DGÉE), 18 juin 2013, 3 pages.
	–	Service des lieux contaminés et matières dangereuses, 19 février 2014, 4 pages.
	–	Service des matières résiduelles, 5 décembre 2013, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 février 2014, 3 pages.


PR8	LYDIA ÉNERGIE, S.E.C. Rapports.

	PR8.1	Rapport de caractérisation des émissions atmosphériques – Mesures aux cheminées des moteurs n^os6 et 7, avril 2009, 40 pages et annexes.

	PR8.2	Rapport de caractérisation des émissions atmosphériques – Mesures aux cheminées des moteurs n^os 1 et 7, mars 2011, 24 pages et annexes.

	PR8.3	Rapport de caractérisation des émissions atmosphériques – Mesures aux cheminées des moteurs n^os3 et 5, février 2012, non paginé.

	PR8.4	Rapport de caractérisation des émissions atmosphériques – Mesures aux cheminées des moteurs n^os 3 et 6, mars 2013, non paginé.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 mars 2014, 6 mars 2014, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du commissaire, 11 juin 2014, 1 page.

CR3	Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 30 avril 2014, 2 pages.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 2 juillet 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour le mandat d'enquête et de médiation qui se tiendra du 2 juillet au 30 août 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 18 mars 2014, 2 pages.

CM3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du commissaire, 1 page.

CM4	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d'enquête et, si les circonstances s'y prêtent, de médiation, 27 juin 2014, 2 pages.

CM7	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la sortie publique du rapport, 11 septembre 2014, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 mai 2014, 4 pages.