DÉBUT DE L'AUDIENCE PUBLIQUE LE 15 FÉVRIER 2011
Québec, le 31 janvier 2011 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), dont le responsable est le commissaire Jean Paré, tient la première partie de l’audience publique sur le Programme de stabilisation des berges de la rivière Richelieu le long des routes 133 et 223 entre Saint-Basile-le-Grand et Saint-Ours par le ministère des Transports. L’audience publique aura lieu à compter du 15 février 2011 à 19 h et se tiendra à la Salle des Chevaliers de Colomb au 250, rue Hubert à Beloeil. Les séances se poursuivront les jours suivants, selon les besoins du public et de la commission.
Une audience en deux parties
S’informer
L’audience publique se déroulera en deux parties. En présence du promoteur et des personnes-ressources invitées dans le but de répondre aux questions des participants, la première partie permettra à la population et à la commission de s’informer sur le projet afin d’en prendre connaissance et de mettre en lumière tous ses aspects.
S’exprimer
À l’occasion de la deuxième partie de l’audience publique, qui débutera le 14 mars 2011, au même endroit, la commission recueillera l’opinion et les suggestions du public. Elle entendra alors toute personne, tout organisme, tout groupe ou toute municipalité qui désire s’exprimer sur le projet, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale.
La commission d’enquête dispose d’un délai maximal de quatre mois pour accomplir son mandat. Le rapport du BAPE sera remis au plus tard le 6 juin 2011, au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, M. Pierre Arcand. Par la suite, le ministre dispose de 60 jours pour rendre public le rapport.
Où consulter la documentation sur le projet ?
Les documents relatifs au projet sont mis à la disposition de la population dans les centres de consultation régionaux suivants :
- Bibliothèque Armand-Cardinal, 150, rue du Centre-Civique , Mont-Saint-Hilaire ;
- Bibliothèque municipale Archambault-Trépanier, 102, rue de la Fabrique, Saint-Marc-sur-Richelieu ;
- Bureau de la municipalité de Saint-Ours, 2540, rue de l’Immaculée-Conception, Saint-Ours.
L’ensemble du dossier est également disponible au bureau du BAPE à Québec, au 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 et à Montréal, à la Bibliothèque des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal, Pavillon Hubert-Aquin, au 400, rue Sainte-Catherine Est, ainsi que dans le site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Mandats en cours ».
Le projet
L’érosion de certaines sections des berges de la rivière Richelieu a occasionné des décrochements et l’affaissement de l’accotement des routes 133 et 223 entre les municipalités de Saint-Basile-le-Grand et de Saint-Ours. Cette situation porte atteinte à l’intégrité des infrastructures du ministère des Transports du Québec (MTQ). Des interventions d’urgence ont dû être réalisées à certains endroits le long de ces axes. Le MTQ a élaboré un programme de stabilisation de talus des berges afin d’assurer l’intégrité des infrastructures routières. Au total, 36 sites nécessitant des travaux ont été identifiés. Les municipalités concernées par ces travaux sont Saint-Basile-le-Grand, McMasterville, Mont-Saint-Hilaire, Saint-Marc-sur-Richelieu, Saint-Charles-sur-Richelieu, Saint-Antoine-sur-Richelieu, Saint-Denis-sur-Richelieu et Saint-Ours.
Pour plus ample information, vous pouvez communiquer avec Rita Leblanc, coordonnatrice du secrétariat de la commission, ou avec Karine Lavoie, conseillère en communication, en composant le 418 643-7447 ou, sans frais, le 1 800 463-4732. Vous pouvez également joindre la commission par courrier électronique à l’adresse suivante : berge_richelieu@bape.gouv.qc.ca.
Qu’est-ce que le BAPE ?
Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement est un organisme indépendant qui relève du ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. Il a pour mission d’éclairer la décision gouvernementale dans une perspective de développement durable, lequel englobe les aspects biophysique, social et économique.
Pour réaliser cette mission, le BAPE informe, enquête et consulte la population sur des projets ou des questions relatives à la qualité de l’environnement que lui soumet le ministre. Il produit par la suite des rapports d’enquête qui sont rendus publics. Le BAPE est par conséquent un organisme gouvernemental consultatif et non décisionnel.
Pour donner suite à la demande d’audience publique qui a été transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, le président du BAPE, M. Pierre Renaud, a reçu le mandat de former une commission d’enquête et de tenir une audience publique sur le Programme de stabilisation des berges de la rivière Richelieu le long des routes 133 et 223 entre Saint-Basile-le-Grand et Saint-Ours par le ministère des Transports.
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Source : Karine Lavoie
Conseillère en communication
418 643-7447 poste 536 ou 1 800 463-4732
berge_richelieu@bape.gouv.qc.ca |
