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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de restauration du lac des Trois Lacs dans les MRC d’Arthabaska et des Sources.
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs sur le plan écologique de la présence des plantes aquatiques dans un lac, 25 juin 2009, 1 page.
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   DQ1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ1, 8 juillet 2009, 3 pages.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur sur le programme d’échantillonnage de la qualité de l’eau de la MRC des Sources, 20 juillet 2009, 1 page.
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   DQ2.1 MRC DES SOURCES. Réponse au nom du promoteur à la question DQ2, 19 août 2009, 1 page.
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   DQ2.2 DESSAU INC. Réponse à la question DQ2, 6 août 2009, 1 page et annexe. (2 082 Ko)
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville d’Asbestos sur l’application du Règlement sur l’aménagement de la rive en bordure du lac des Trois Lacs, Règlement no 2005-93, 20 juillet 2009, 1 page.
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   DQ3.1 VILLE D’ASBESTOS. Réponses aux questions DQ3, juillet 2009, 5 pages.
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  DQ4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Régie intermunicipale de restauration et de prévention Trois-Lacs sur la fréquentation moyenne des trois bassins du lac par les embarcations, 5 août 2009, 1 page.

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   DQ4.1 MRC D’ARTHABASKA. Réponses au nom de la Régie intermunicipale de restauration et de prévention Trois-Lacs à la question DQ4, 10 août 2009, 1 page.
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  DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur les embarcations, 5 août 2009, 1 page.

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   DQ5.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ5, 20 août 2009, 2 pages.
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  DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Corporation pour la promotion de l’environnement de la rivière Nicolet sur le financement, 5 août 2009, 1 page.

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   DQ6.1 CORPORATION POUR LA PROMOTION DE L’ENVIRONNEMENT DE LA RIVIÈRE NICOLET. Réponses aux questions DQ6, 2 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de restauration du lac des Trois Lacs dans les MRC d’Arthabaska et des Sources.
  DT1 Séance tenue le 9 juin 2009 en soirée à Asbestos, 109 pages.
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  DT2 Séance tenue le 10 juin 2009 en après-midi à Asbestos, 86 pages.
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  DT3 Séance tenue le 10 juin 2009 en soirée à Asbestos, 20 pages.
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  DT4 Séance tenue le 7 juillet 2009 en soirée à Asbestos, 60 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de restauration du lac des Trois Lacs dans les MRC d’Arthabaska et des Sources.
  DM1 Richard CARIGNAN. Mémoire, 1er juillet 2009, 1 page.
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  DM2 FLORA QUEBECA. Mémoire, 2 juillet 2009, 4 pages.
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  DM3 MRC D’ARTHABASKA. Mémoire, juillet 2009, 7 pages. (1 035 Ko)
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  DM4 Jean-Guy NADEAU. Mémoire, 2 juillet 2009, 2 pages.
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  DM5 REGROUPEMENT DES ASSOCIATIONS POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES LACS ET DES COURS D’EAU DE L’ESTRIE ET DU HAUT BASSIN DE LA RIVIÈRE SAINT-FRANÇOIS. Mémoire, 3 juillet 2009, 3 pages.
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  DM6 CENTRE DE PLEIN AIR OXY-AVENTURE. Mémoire, 2 juillet 2009, 2 pages.
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  DM7 Jocelyne GIROUX TARDIF. Mémoire, juillet 2009, 2 pages.
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  DM8 Léo TARDIF. Mémoire, juillet 2009, 3 pages.
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  DM9 Nicole ALARIE. Mémoire, 30 juin 2009, 2 pages.
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  DM10 FAMILLE LAFONTAINE. Mémoire, juillet 2009, 2 pages.
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  DM11 Danielle DESAUTELS. Mémoire, 1er juillet 2009, 1 page.
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  DM12 Éric CHARLAND. Mémoire, juillet 2009, 3 pages.
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  DM13 Marcel PÉRUSSE. Mémoire, 2 juillet 2009, 1 page.
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  DM14 MARCHÉ D’ALIMENTATION COOP MÉTRO PLUS. Mémoire, 7 juillet 2009, 2 pages.
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  DM15 CAISSE DESJARDINS DES MÉTAUX BLANCS. Mémoire, juillet 2009, 2 pages.
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  DM16 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DES SOURCES. Mémoire, 3 juillet 2009, 1 page.
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  DM17 MRC DES SOURCES. Mémoire, 3 juillet 2009, 5 pages.
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  DM18 INSTITUT QUÉBÉCOIS DE LA BIODIVERSITÉ. Mémoire, 3 juillet 2009, 10 pages.
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  DM19 CORPORATION POUR LA PROMOTION DE L’ENVIRONNEMENT DE LA RIVIÈRE NICOLET. Mémoire, 3 juillet 2009, 3 pages.
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  DM20 ASSOCIATION DES RÉSIDANTS DES TROIS LACS. Mémoire, 30 juin 2009, 13 pages.
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   DM20.1 ASSOCIATION DES RÉSIDANTS DES TROIS LACS. Complément au mémoire, 15 juillet 2009, 1 page.
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  DM21 CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DES SOURCES. Mémoire, juillet 2009,  5 pages.
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  DM22 Guy JUTRAS. Mémoire, 3 juillet 2009, 2 pages.
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  DM23 VILLE D’ASBESTOS. Mémoire, 3 juillet 2009, 5 pages.
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  DM24 Gilles DROLET. Mémoire, juillet 2009, 2 pages.
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  DM25 Marie-Claude FONTAINE. Mémoire, 27 juin 2009, 4 pages.
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  DM26 Jacques LAROCQUE. Mémoire, juillet 2009, 2 pages.
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  DM27 Mario PELLERIN. Mémoire, 6 juillet 2009, 2 pages.
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  DM28 Jean-Claude FRÉCHETTE. Mémoire, juillet 2009, 2 pages.
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  DM29 CAMP MUSICAL D’ASBESTOS INC. Mémoire, 2 juillet 2009, 2 pages.
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  DM30 CAMPING OISEAU BLEU. Mémoire, 2 juillet 2009, 2 pages.
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  DM31 Geoffrey HALL. Mémoire, 7 juillet 2009, 13 pages et annexes.
(La présentation du mémoire en français est consignée en DT4, page 36.) (2 915 Ko)
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  DM32 MUNICIPALITÉ DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK, MUNICIPALITÉ DE TINGWICK ET MUNICIPALITÉ DE WOTTON. Mémoire, 7 juillet 2009, 2 pages et annexe.
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