BAPE-la documentation ›Projet de réaménagement de la route 132 et de reconstruction du pont Arthur-Bergeron à Grand-Métis et à Saint-Flavie

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, janvier 2009, 11 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2009, 22 pages et annexe.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal, août 2013, 255 pages et annexes.

Chapitre 1	Introduction
Chapitre 2	Initiateur du projet et équipe de réalisation
Chapitre 3	Description du projet
Chapitre 4	Description du milieu (10 231 Ko)
Chapitre 5	Consultation du milieu et des partenaires
Annexe 1	Documents relatifs à l’étude hydraulique
Annexe 2	Documents relatifs à l’étude géotechnique
Annexe 3	Documents relatifs à l’ÉES phase I
Annexe 4	Photographies – milieu naturel (11 622 Ko)
Annexe 5	Tableaux d’inventaires floristiques du littoral et des rives des cours d’eau croisés par les travaux prévus
Annexe 6	Documents relatifs à l’étude sur l’avifaune
Annexe 7	Photographies – milieu humain
Annexe 8	Plan des Jardins de Métis
Annexe 9	Politique sur le bruit du MTQ
Annexe 10	Voies de détournement (MTQ et Sûreté du Québec, 2004)
Annexe 11	Plans d’avant-projet préliminaires

PR3.2

Résumé, mars 2015, pagination diverse.

PR3.2.1

Version révisée du résumé, mars 2015, pagination diverse.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 10 janvier 2014, 14 pages et annexes.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, avril 2014, 38 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 21 octobre 2014, 3 pages et annexe.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 28 octobre 2013 au 6 février 2015, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 13 juin 2014, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 29 octobre 2013, 3 pages.
2.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 23 mai 2014, 1 page.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 17 juin 2014, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 11 novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 février 2015, 3 pages.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 18 juin 2014, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 14 novembre 2013, 3 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 21 mai 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 8 novembre 2013, 1 page.
6.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 18 juin 2014, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 11 novembre 2013, 1 page.
7.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 5 novembre 2013, 1 page.
8.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune et des parcs, 23 juin 2014, 3 pages.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 21 mai 2014, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 28 octobre 2013, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 22 novembre 2013, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 14 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 novembre 2013, 9 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 décembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 novembre 2013, 6 pages.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 7 novembre 2013, 5 pages.
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 26 janvier 2015, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 2 octobre 2014, 4 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 18 juillet 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 25 juin 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 19 juin 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 27 mai 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 29 janvier 2015, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 juin 2014, 7 pages.
12.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme, 11 décembre 2013, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 mars 2015, 3 pages.

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 9 avril 2015, 26 mars 2015, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du commissaire, 29 juin 2015, 1 page.

CR3	Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 21 mai 2015, 5 pages.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement à compter du 6 juillet, 1 page.

	CR4.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement au 4 octobre, 24 août 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 9 avril 2015, 2 pages.

	CM2.1	Communiqué de presse du 9 avril 2015 corrigé, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du commissaire, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse relatif à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 6 juillet 2015, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 30 novembre 2015, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 25 mai 2015, 5 pages.