BAPE-la documentation déposée ›

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DT-DQ)

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.



DT1	Transcription de la rencontre tenue avec le requérant le 8 juillet 2015 en après-midi à Rimouski, 58 pages.

DT2	Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 8 juillet 2015 en après-midi à Rimouski, 28 pages.

DT3	Compte rendu de la séance de médiation du 9 juillet 2015 tenue à Rimouski, 3 pages.

DT4	Compte rendu de la conférence téléphonique avec le requérant du 21 juillet 2015 en avant-midi, 2 pages.

DT5	Compte rendu de la conférence téléphonique avec le promoteur du 22 juillet 2015 en avant-midi, 2 pages.

DT6	Compte rendu de la séance de médiation du 26 août 2015 en après-midi tenue à Rimouski, 4 pages.

DT7	Compte rendu de la conférence téléphonique avec le promoteur du 9 septembre 2015 en avant-midi, 4 pages.

DT8	Compte rendu de la conférence téléphonique avec le requérant du 10 septembre 2015 en après-midi, 2 pages.

DT9	Compte rendu de la conférence téléphonique avec le promoteur du 14 septembre 2015 en après-midi, 1 page.

DT10	Compte rendu de la conférence téléphonique avec le requérant du 15 septembre 2015 en avant-midi, 2 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 28 juillet 2015, 2 pages.

	DQ1.1	MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ1, 28 juillet 2015, 3 pages.