Accueil / Rapports des commissions / Rapports classés par thèmes / Réservoirs ...   Envoyer cette page
Retour à l'accueil
 
Retour à la liste  des thèmes
 

ENQUÊTES ET AUDIENCES PUBLIQUES

 
329 Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour (3,12 Mo)
– rapport d'enquête et d'audience publique, 27 octobre 2016.
Visionner
241 Projet d'implantation du terminal méthanier Rabaska et des infrastructures connexes (9362 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, 30 mai 2007.
Annexes (392 Ko)
Visionner
230 Projet d’implantation du terminal méthanier Énergie Cacouna (3215 Ko)
– rapport d’enquête et d'audience publique, 1er novembre 2006.
Visionner
227 Projet de construction de réservoirs additionnels d’entreposage de produits liquides à Montréal-Est par Canterm terminaux canadiens (1564 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, 26 mai 2006.
Visionner
41 Projet Soligaz : approvisionnement et entreposage souterrain de liquides de gaz naturel à Varennes (4911 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, 17 mai 1991.
Visionner
  41.1 Annexes au rapport d'enquête et d'audience publique (8430 Ko) Visionner
5 Projet de terminal méthanier à Gros Cacouna (4649 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, volume A, 23 mars 1981.
Volume B (8344 Ko)
Visionner
  5.1 Gros Cacouna Liquefied Natural Gas Terminal (version anglaise du rapport 5) (5065 Ko)
– Report on an Inquiry and Public Hearing, March 23, 1981.
Visionner
4 Les projets TCPL à Pointe-de-la-Martinière et à Pointe-Noire – Liquéfaction de gaz naturel – Installations portuaires – Transport (15 921 Ko)
– Transcription des audiences publiques, 31 juillet 1980.
Visionner
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle