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ENQUÊTES ET AUDIENCES PUBLIQUES

334 Projet de construction d'un duc-d'Albe au quai garage de Tadoussac (2,45 Mo)
– rapport d’enquête et d'audience publique, 2 mars 2017.
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241 Projet d'implantation du terminal méthanier Rabaska et des infrastructures connexes (7990 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, 30 mai 2007.
Annexes (392 Ko)
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230 Projet d’implantation du terminal méthanier Énergie Cacouna (3215 Ko)
– rapport d’enquête et d'audience publique, 1er novembre 2006.
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228 Projet de modernisation des débarcadères de la traverse d’Oka (1000 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, 13 juillet 2006.
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171 Projet d’aménagement d’un accès à l’île René-Levasseur par Kruger inc.–Scierie Manic (1576 Ko)
– rapport d'enquête et d'audience publique, 9 janvier 2003.
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43-43A Projet d’agrandissement de la halte nautique de Saint-Michel-de-Bellechasse (4964 Ko)
– rapport d’enquête (annexe 5) et rapport d’audience publique, 29 août 1991.
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39 Agrandissement de la marina du centre nautique de Salaberry-de-Valleyfield (5104 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, 7 septembre 1990.
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24 Projet de marina à La Baie (5714 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, 12 février 1988.
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9 Projet de quai pour fins récréatives et déversement occasionnel de neige (Montréal) (5899 Ko)
– rapport d’enquête et d’audience publique, 11 juin 1982.
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ENQUÊTES

36A Agrandissement de la marina d’Oka (387 Ko)
– rapport d’enquête, 20 février 1990.
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25 Projet d’agrandissement de la marina de Lévis : remblayage pour fins de stationnement et d’entreposage de bers (5568 Ko)
– rapport d’enquête, 26 avril 1988.
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