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ENQUÊTES ET AUDIENCES PUBLIQUES

333	Projet d’ouverture et d’exploitation de la mine Akasaba Ouest à Val-d’Or (8,57 Mo) – rapport d'enquête et d'audience publique, 2 juin 2017.

327	Projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de déviation de la route 117 à Malartic (10,4 Mo) – rapport d'enquête et d'audience publique, 13 octobre 2016.

317	Projet d'ouverture et d'exploitation de la mine d'apatite du Lac à Paul au Saguenay—Lac-Saint-Jean (11 393 Ko) – rapport d'enquête et d'audience publique, 26 août 2015.

309	Projet d'exploitation du gisement de nickel Dumont à Launay (3510 Ko) – rapport d'enquête et de médiation, 11 septembre 2014.

308	Les enjeux de la filière uranifère au Québec (12 180 Ko) – rapport d'enquête et d'audiences publiques, 20 mai 2015. Le sommaire, le rapport conjoint ainsi que la conclusion du rapport sont également disponibles en version Cri-Anglais Cree/English version et en version Inuktitut-Anglais Inuktitut/English version.

301	Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles (4807 Ko) – rapport d’enquête et d’audience publique, 20 décembre 2013. – Sommaire en version innue – Avis et constats en version innue – Communauté Innue

260	Projet minier aurifère Canadian Malartic par la Corporation minière Osisko (2950 Ko) – rapport d’enquête et d’audience publique, 3 juillet 2009.

250	Projet de mine de fer du lac Bloom (1523 Ko) – rapport d'enquête et d'audience publique, 14 décembre 2007.

ENQUÊTES

208	Les effets potentiels du projet d’exploitation d’une mine et d’une usine de niobium à Oka sur les eaux de surface et les eaux souterraines ainsi que sur leurs utilisations (2780 Ko) – rapport d’enquête, 31 mars 2005.

167	Projet d'exploitation d'une mine et d'une usine de Niobium à Oka (1175 Ko) – rapport d'enquête, 30 août 2002.

8A	Projet d'aménagement d'une halde minière à Asbestos (1769 Ko) – rapport d'enquête, 30 mars 1982.

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