BAPE-la documentation › Projet d'installation d'une turbine-alternateur de 18 MW à Windsor

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PR1

DOMTAR INC. Avis de projet, septembre 2014, 8 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2014, 27 pages.

PR3

DOMTAR INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, février 2015, 99 pages et annexes. (22 712 Ko)

PR3.2

Addenda no 1 – Rapport de modélisation de la dispersion atmosphérique, avril 2015, 31 pages et annexes. (14 510 Ko)

PR3.3

Résumé, septembre 2015, 26 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 17 avril 2015, 19 pages.

PR5.1

DOMTAR INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – Addenda no 2, 1^re série, juin 2015, 40 pages et annexes.

Annexe 1 Étude géotechnique

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 2 septembre 2015, 4 pages.

PR5.2.1

DOMTAR INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – Addenda no 3, 2^e série, septembre 2015, 13 pages et annexes.

PR5.2.1.1

Informations et engagements supplémentaires, 23 septembre 2015, 4 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 27 février au 18 septembre 2015, pagination diverse.

1.	Le Groupe S.M. International inc.
	–	28 juillet 2015, 10 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 18 septembre 2015, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 31 juillet 2015, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 26 mars 2015, 6 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 24 mars 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 12 août 2015, 1 page.
4.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 18 septembre 2015, 1 page.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 30 juillet 2015, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 9 avril 2015, 2 pages.
5.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Estrie, 7 août 2015, 1 page.
	–	Direction de l’Estrie, 25 mars 2015, 7 pages.
6.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 16 septembre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 3 août 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 15 avril 2015, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 9 septembre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 31 mars 2015, 3 pages.
	–	Direction de l‘expertise en biodiversité, 20 juillet 2015, 2 pages.
	–	Direction de l‘expertise en biodiversité, 31 mars 2015, 1 page.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 22 juillet 2015, 3 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 24 mars 2015, 4 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 13 juillet 2015, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 20 mars 2015, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 14 septembre 2015, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 août 2015, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 juillet 2015, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 1^er avril 2015, 7 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 26 mars 2015, 5 pages.
	–	Direction des programmes, 23 juillet 2015, 2 pages.
	–	Direction des programmes, 24 mars 2015, 4 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 17 septembre 2015, 2 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 29 juillet 2015, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 27 mars 2015, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, 23 juillet 2015, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, 3 mars 2015, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, 27 février 2015, 2 pages.
7.	Transports Québec
	–	Direction de l’Estrie, 5 août 2015, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 24 septembre 2015, 4 pages.

PR8

Ne s’applique pas.

PR8.1

Plan des mesures d’urgence – Section environnement, 16 janvier 2015, version modifiée du 6 novembre 2017, pagination diverse.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 27 octobre 2015, 20 octobre 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 27 octobre au 11 décembre 2015, 1 page

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 27 octobre 2015, 3 pages.