LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Réponse à la lettre de la Commission sur le développement durable de la production porcine au Québec du 28 mai dernier, 5 juin 2003, 2 pages.

LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Lettre qui informe la Commission du retard du dépôt de l’étude sur le prix des terres agricoles et qui indique le moment où ce document devrait leur parvenir, 24 juillet 2003, 1 page.

LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Lettre informant la Commission du dépôt d’une version préliminaire de l’étude sur le prix des terres agricoles et du fait que cette dernière ne peut être rendue publique avant qu’elle ne soit finale, 22 août 2003, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de rappel de la question acheminée par la Commission le 31 janvier dernier, 28 mai 2003, 1 page. (La réponse a été déposée sous la cote LEGAL62).

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la lettre de la Commission du 28 mai dernier, 16 juin 2003, 1 page.

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse aux questions du document QUES11, 8 juillet 2003, 3 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Commission de protection du territoire agricole traitant de l’inventaire des demandes d’exclusion et des demandes pour de nouveaux usages résidentiels, commerciaux et industriels pour l’ensemble des régions administratives du Québec de 1998 à 2002, 20 février 2003, 1 page.

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Réponse à la question du document QUES12, 10 mars 2003, 2 pages et annexe.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de la Métropole traitant du contenu des règlements de contrôle intérimaire relatifs à l’agriculture pour ceux qui ont été acceptés et ceux refusés ainsi que les motifs de refus et la position des MRC et des ministères consultés lors de l’évaluation de conformité, 20 février 2003, 1 page.

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Réponse aux questionx du document QUES13, 1er avril 2003, 40 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant diverses situations des producteurs porcins selon leur âge et leur région, 20 février 2003, 1 page.

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse aux questions du document QUES14 traitant de l’âge moyen des producteurs, de leur répartition en pourcentage selon les strates d’âge et du dernier niveau de scolarité complété, 29 mai 2003, 6 pages.

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question du document QUES14 portant sur la proportion de la clientèle de 50 ans et plus qui pourra compter sur une relève, 29 mai 2003, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question du document QUES14 portant sur la corrélation entre l’âge des producteurs et celui des bâtiments et infrastructures, 29 mai 2003, 5 pages.

MINISTÈRE DES RÉGIONS. Réponse à la question du document QUES16, 26 mars 2003, 2 pages et annexe.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant l’évaluation des sept vitrines technologiques de traitement de lisier et la situation actuelle des deux usines de traitement de lisier et des organismes de gestion des fumiers, 13 mai 2003, 1 page.

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse aux questions du document QUES17, 9 juin 2003, 6 pages.