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  AV1 Jean-Claude, PANISSET. Avis sur le risque à la santé humaine lié à l’utilisation des farines de viandes animales dans l’alimentation des porcs, juillet 2003, 24 pages.
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  AV2 QUÉBEC. " Avis annonçant le mandat d’enquête et d’audiences publiques sur le développement durable de la production porcine ", Gazette officielle du Québec, no 37, 11 septembre 2002, p. 6240.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 4 octobre 2002, 4 pages.
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  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 5 septembre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse.  
  CM5.1 Communiqué de presse faisant connaître la composition de la commission, 5 septembre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.2 Communiqué de presse annonçant la démarche que la Commission entend adopter pour le mandat, 10 octobre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.3 Communiqué de presse relatif à la soirée d’ouverture et au début des travaux de la Commission, 17 octobre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.4 Communiqué de presse relatif aux séances thématiques tenues à Sainte-Marie, 22 octobre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.5 Communiqué de presse relatif aux séances thématiques tenues à Joliette et Montréal, 30 octobre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.6 Communiqué de presse relatif aux séances thématiques tenues à Québec et Saguenay, 6 novembre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.7 Communiqué de presse annonçant le début de la première tournée régionale à Ville-Marie et à Gatineau, 21 novembre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.8 Communiqué de presse relatif à la première tournée régionale à Carleton-Saint-Omer et à Rimouski, 27 novembre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.9 Communiqué de presse relatif à la première tournée régionale à Baie-Saint-Paul et Alma, 4 décembre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.10 Communiqué de presse relatif à la première tournée régionale à Saint-Hyacinthe, 11 décembre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.11Communiqué de presse relatif à la première tournée régionale à Joliette, 19 décembre 2002, 2 pages. Visionner
  CM5.12Communiqué de presse relatif à la première tournée régionale à Lachute et Montréal, 8 janvier 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.13Communiqué de presse relatif à la première tournée régionale à Sherbrooke et Drummondville, 15 janvier 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.14Communiqué de presse annonçant les modalités de la deuxième tournée régionale, 16 janvier 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.15Communiqué de presse relatif à la première tournée régionale à Saint-Jean-sur-Richelieu et Shawinigan, 22 janvier 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.16Communiqué de presse relatif à la première tournée régionale à La Pocatière et Sainte-Marie, 29 janvier 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.17Communiqué de presse relatif à la deuxième tournée régionale à Québec, 25 février 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.18 Communiqué de presse relatif à la deuxième tournée régionale à Saint-Hyacinthe et Lachute, 4 mars 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.19 Communiqué de presse relatif à la deuxième tournée régionale à Ville-Marie, Carleton, Rimouski et Saint-Jean-sur-Richelieu, 11 mars 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.20 Communiqué de presse relatif à la deuxième tournée régionale à Sherbrooke, Baie-Saint-Paul, Shawinigan et Alma, 18 mars 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.21 Communiqué de presse relatif à la deuxième tournée régionale à Saint-Charles-Borromée et Montréal, 25 mars 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.22 Communiqué de presse relatif à la deuxième tournée régionale à Drummondville et La Pocatière, 1er avril 2003, 2 pages. Visionner
  CM5.23 Communiqué de presse relatif à la deuxième tournée régionale à Sainte-Marie, 8 avril 2003, 2 pages. Visionner
  CM8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Outils de communication.  
  CM8.1 Brochure présentant la démarche et les activités prévues par la Commission pour la 1re partie de l’audience publique, octobre 2002, 8 pages
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  CM8.2 Feuillet annonçant les modalités relatives à la démarche et les activités prévues par la Commission pour la 2e partie de l’audience publique, janvier 2003, 4 pages.
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  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la Commission, 6 septembre 2002, 4 pages.
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  CR5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le BAPE de tenir une consultation publique, 3 juillet 2002, 1 page.
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