BAPE

Quatre documents composent le Rapport de la Commission : le rapport principal, intitulé L’inscription de la production porcine dans le développement durable, constitue l’analyse de la Commission. La Commission y présente le fruit de sa réflexion, au regard du secteur de la production porcine au Québec. Dégageant, dans un premier temps, les grandes caractéristiques de la production porcine au Québec, le rapport principal présente, dans un deuxième temps, ce que la Commission considère comme étant le cadre propice au développement durable de cette production. Dans un troisième temps, la Commission fait connaître les mesures qui devraient être prises pour que le secteur de la production porcine s’inscrive dans ce cadre de développement durable : sur le plan social, sur le plan économique et sur le plan écologique. À cet égard, elle constate, elle donne des avis et elle fait des recommandations. Le Volume 1 porte sur L’état de la situation de la production porcine au Québec et comprend, notamment, un examen des forces et des faiblesses des modèles actuels de production ainsi que leurs impacts sur les milieux naturel, rural, agricole et sur le secteur de la transformation. Le Volume 2 rapporte Les préoccupations et les propositions de la population au regard de la production porcine alors que le dernier document collige, sous forme d’annexes, tous les renseignements relatifs à la réalisation du mandat.

RAPPEL DE LA DÉMARCHE DE LA COMMISSION

Dès le début de son mandat, la Commission a déterminé la façon dont elle allait consulter la population afin de remplir le mandat reçu du ministre. Avec l’objectif de recueillir les renseignements nécessaires afin de dresser une vue d’ensemble, la plus fidèle possible, de cette production et de ses répercussions, la Commission a divisé, en deux étapes, la partie de la consultation publique dédiée à l’information. Dans un premier temps, elle a tenu 20 séances thématiques ouvertes au public du 23 octobre au 13 novembre 2002, précédées d’une séance d’ouverture, le 22 octobre. Dans un deuxième temps, la Commission a effectué une première tournée régionale du Québec afin de permettre aux citoyens d’adresser leurs questions à la Commission. Des personnes-ressources de différents ministères et organismes étaient présentes pour clarifier les aspects nécessitant des précisions et pour présenter, dans certains cas, des portraits régionaux des domaines sous leur compétence. Entre le 25 novembre et le 6 février 2003, 16 villes ont reçu la visite de la Commission. Quelque 6 100 personnes se sont déplacées au cours des 70 séances publiques consacrées à la partie de la consultation dédiée à l’information.

Réservée à l’audition des mémoires, la deuxième partie de la consultation publique a amené la Commission dans 18 municipalités situées dans des régions où la production porcine est déjà présente de même que dans celles où existe un développement potentiel. Cette deuxième tournée régionale s’est déroulée du 3 mars au 17 avril 2003. L’intérêt suscité par les enjeux soulevés par ce secteur de production au Québec est tel que quelque 380 mémoires provenant de citoyens, de producteurs, de groupes, d’associations, d’entreprises, de municipalités et d’organismes ont été déposés. Plus de 3 000 personnes se sont déplacées au cours des 62 séances publiques consacrées à l’audition des mémoires.

En outre, la Commission a visité cinq établissements liés à la production porcine. Elle a également accompli trois missions à l’extérieur du Québec. Ainsi, des membres de la Commission se sont déplacés aux États-Unis (Caroline du Nord, Iowa et Washington, D.C.), dans certaines provinces canadiennes (Ontario, Manitoba et Saskatchewan) et en Europe (Espagne, Allemagne et Danemark).

Tout au cours de la consultation publique, une quantité imposante de documents a été déposée, à la demande de la Commission, par les différents ministères, organismes et organisations sollicités, soit plus de 1 000 documents. Cette documentation, une centaine d’autres documents de référence consultés au cours de son mandat et les renseignements contenus dans les transcriptions des séances publiques constituent la documentation sur laquelle la Commission s’est appuyée pour faire l’analyse du dossier et dresser l’état de la situation de la production porcine au Québec. Les séances publiques de la Commission ont permis à un large public de s’informer et d’exprimer sa vision de la production porcine à court, moyen et long terme. De plus, elles auront permis à ce public de faire part de son opinion sur les impacts économiques, sociaux et environnementaux que cette production peut engendrer de même que sur ses répercussions dans les milieux rural et agricole. Au cours de l’audience publique, de nombreux participants ont proposé leur vision de ce que devrait être la production porcine dans l’avenir et la manière dont elle devrait s’intégrer dans le milieu.

La Commission qui disposait d’un budget initial de 2 millions de dollars pour tenir sa consultation publique aura utilisé, pour mener à bien son mandat, un peu moins de 1,6 million de dollars en frais directs.

LA DISPONIBILITÉ DU RAPPORT

Le rapport d’enquête et d’audience publique sur la consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec est maintenant disponible. Vous pouvez le consulter dans les centres de documentation du BAPE, dans les centres de consultation ouverts dans le cadre du mandat de même que dans le site Internet du BAPE à l’adresse suivante : www.bape.gouv.qc.ca. Vous pouvez également en faire la demande au bureau du BAPE, soit en communiquant par courriel à l’adresse suivante : communication@bape.gouv.qc.ca, soit en composant le (418) 643-7447 ou, sans frais, le 1 800 463-4732. Les quatre documents composant le rapport sont disponibles en format cédérom. Une quantité limitée du rapport principal est également disponible en format papier.

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Sources :
Daniel Bérubé, conseiller en communication
et
Alexandra Dufresne, conseillère en communication
(418) 643-7447 ou 1 800 463-4732
Courriel : communication@bape.gouv.qc.ca