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PR1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, mars 2012, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2012, 25 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, février 2014, pagination diverse. (34 994 Ko)

PR3.2

Résumé, octobre 2014, 27 pages et cartes. (12 028 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 5 mai 2014, 10 pages et annexes.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, juin 2014, 26 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 15 août 2014, 3 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 6 février au 21 octobre 2014, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale
	–	Direction régionale de santé publique, 5 août 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de santé publique, 4 avril 2014, 2 pages.
2.	Hydro-Québec
	–	Équipement et services partagés, 5 septembre 2014, 3 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 4 août 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 4 avril 2014, 1 page.
4.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 24 juillet 2014, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 24 mars 2014, 2 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 11 août 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 27 mars 2014, 2 pages.
6.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 31 juillet 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 17 mars 2014, 1 page.
7.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	>Direction régionale de la Capitale-Nationale, 6 mars 2014, 1 page.
8.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 14 août 2014, 4 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 21 août 2014, 1 page.
9.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 1^er août 2014, 2 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 28 mars 2014, 4 pages.
10.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 7 août 2014, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 11 avril 2014, 1 page
11.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 avril 2014, 4 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 avril 2014, 4 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 mars 2014, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 7 avril 2014, 2 pages.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, Secteur de la faune, 28 mars 2014, 28 pages.
12.	Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 8 août 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 21 juillet 2014, 1 page.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 18 septembre 2014, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 12 septembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 12 septembre 2014, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 8 septembre 2014, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 16 septembre 2014, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches, 7 août 2014, 2 pages.
13.	Tourisme Québec
	–	Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme, 21 mars 2014, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 24 octobre 2014, 3 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.

PR8.1

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Étude de potentiel archéologique, non daté, 45 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 novembre 2014, 30 octobre 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 18 novembre 2014 au 2 janvier 2015,1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 18 novembre 2014, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 janvier 2015, 4 pages.