BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, août 2008, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2008, 24 pages et annexe.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal, mars 2011, 195 pages et annexes.

Annexes (4634 Ko)
Annexe A Annexe B Annexe C Annexe D Annexe E Annexe F Annexe G	Extrait du chapitre 3 du Tome 1 des normes relatives aux ouvrages routiers du MTQ Carte d’inventaire des milieux naturel et humain Méthodologie d’inventaire des milieux humides Liste des espèces d’oiseaux nicheurs susceptibles de fréquenter la zone d’étude Étude d’impact sonore Documentation relative à la séance d’information publique Liste des mesures d’atténuation

PR3.2

Rapport version finale, 16 novembre 2011, 18 pages et annexes.

PR3.3

Résumé, août 2012, 43 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 20 juin 2011, 15 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^resérie, décembre 2011, 60 pages et annexes.

PR5.1.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude complémentaire relative à la valeur écologique des milieux humides, novembre 2011, 25 pages et annexes.

PR5.1.2

AMÉNATECH INC. Inventaire de la couleuvre brune, mars 2007, 19 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Questions et commentaires au promoteur – 2^esérie, 1^ermars 2012, 7 pages.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, mai 2012, 21 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 14 avril 2011 au 4 juillet 2012, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides
	–	Direction de santé publique, 1^erfévrier 2012, 1 page.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction régionale de la Montérégie, 9 février 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 28 avril 2011, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction régionale générale de la santé publique, 3 février 2012, 1 page.
	–	Direction régionale générale de la santé publique, 28 avril 2011, 1 page.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 3 février 2012, 1 page.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Montérégie, 9 février 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 29 avril 2011, 3 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Directions régionales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 4 juillet 2012, 1 page.
	–	Directions régionales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 6 février 2012, 5 pages.
	–	Directions régionales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 2 mai 2011, 4 pages.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 23 février 2012, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 28 avril 2011, 3 pages.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 6 février 2012, 1 page.
	–	Direction des politiques en milieu terrestre, 27 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 2 février 2012, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 20 mai 2011, 5 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 juillet 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 février 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 février 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 juin 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 mai 2011, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 10 février 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 27 avril 2011, 1 page.
	–	Direction des politiques de l’eau, 21 juin 2011, 3 pages.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 2 mai 2011, 1 page.
8.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 14 avril 2011, 1 page.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 19 avril 2011, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 octobre 2012, 3 pages.

PR8

Liste des lots touchés par le projet, non daté, 1 page.

PR8.1

GENIVAR. Évaluation environnementale du projet, février 2012, 66 pages et annexes.

Annexes (3677 Ko)
Annexe 1	Annexe photographique
Annexe 2	Plan de phasage pour la reconstruction des ponts Monseigneur-Langlois n^os 3 et 4
Annexe 3	Plan détaillé du projet
Annexe 4	Résultats des pêches
Annexe 5	Liste des personnes contactées
Annexe 6	Attestation de conformité à la réglementation municipale (à venir)
	Attestation de conformité à la réglementation de la MRC (à venir)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 16 octobre 2012, 4 octobre 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 16 octobre au 30 novembre 2012, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 16 octobre 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est tenue du 16 octobre au 30 novembre 2012, 4 pages.