DÉBUT DE L'AUDIENCE PUBLIQUE LE 7 MARS 2016
Québec, le 10 février 2016 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), présidée par M. Joseph Zayed, tient la première partie de l’audience publique sur le Projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada – section québécoise à compter du lundi 7 mars prochain. M. Zayed est secondé par M. Michel Germain et Mme Gisèle Grandbois, commissaires.
En présence du promoteur, de personnes-ressources et d’experts invités dans le but de répondre aux questions des participants et de la commission, cette première partie permettra d’obtenir de l’information et des explications sur le projet. Les séances publiques se tiendront à partir d’une salle principale située à Lévis. Trois salles satellites à Laval, à Trois-Rivières et à La Pocatière permettront aux citoyens d’intervenir directement avec la commission par visioconférence.
En raison de la somme considérable d’information sur le projet, les séances de la première partie de l’audience publique ont été organisées sur une base thématique en fonction des enjeux qui relèvent du mandat de la commission. Des présentations par des personnes-ressources et des experts devraient favoriser l’obtention d’une information de pointe sur les différents enjeux et faciliter la compréhension du dossier par le public.
| Séance |
Date |
Thème |
| 1 |
Lundi 7 mars 2016 à 19 h |
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Mot de bienvenue par le président de la commission |
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Présentation du projet Oléoduc Énergie Est par TransCanada |
| 2 |
Mardi 8 mars à 13 h |
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Modes de transport des hydrocarbures |
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(sécurité des personnes, risques de déversement, capacité des infrastructures) |
| 3 |
Mardi 8 mars à 19 h |
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Justification du projet |
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Marchés visés (Est du Canada et exportation) |
| 4 |
Mercredi 9 mars à
19 h |
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Caractéristiques techniques du pipeline et des installations
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Intégrité des pipelines (normes et meilleures pratiques) |
| 5 |
Jeudi 10 mars à 13 h |
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Suite de la séance no 4 |
| 6 |
Jeudi 10 mars à 19 h |
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Scénarios potentiels de déversement de pétrole |
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Impacts potentiels sur l’approvisionnement en eau potable et sur la santé |
| 7 |
Vendredi 11 mars à
9 h 30 |
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Suite de la séance no 6 |
| 8 |
Lundi 14 mars à 19 h |
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Impacts potentiels sur la planification et l’aménagement du territoire |
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Impacts sur les activités à proximité de l’oléoduc(activités agricoles, tourisme, valeur des propriétés, secteur résidentiel) |
| 9 |
Mardi 15 mars à 13 h |
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Impacts potentiels sur les milieux naturels sensibles |
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Impacts potentiels sur la faune et la flore |
| 10 |
Mardi 15 mars à 19 h |
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Plan des mesures d’urgence(rôles et responsabilités des différents intervenants, capacité d’intervention) |
| 11 |
Mercredi 16 mars à 13 h |
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Coûts d’intervention, de restauration et indemnisation selon les scénarios de déversement |
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Garanties financières et fonds d’indemnisation |
| 12 |
Mercredi 16 mars à 19 h |
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Émissions de gaz à effet de serre attribuables au projet Oléoduc Énergie Est |
| 13 |
Jeudi 17 mars à 13 h |
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Séance optionnelle |
| 14 |
Jeudi 17 mars à 19 h |
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Impacts sociaux |
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Acceptabilité sociale |
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Gouvernance (transparence, répartition des retombées économiques, comités de suivi) |
Au besoin, la commission d’enquête tiendra des séances additionnelles. Les séances seront diffusées en direct en mode audio et vidéo sur le site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca.
Au cours de la deuxième partie de l’audience publique, qui débutera le lundi 25 avril prochain, la commission recueillera l’opinion et les suggestions du public. La commission se déplacera dans cinq villes du Québec, soit Montréal, Laval, Trois-Rivières, Lévis et La Pocatière. Elle entendra toute personne, tout organisme, tout groupe ou toute municipalité qui désire s’exprimer sur le projet, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale.
Le rapport du BAPE sera remis au mois de novembre au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, M. David Heurtel, soit suffisamment tôt pour que le gouvernement du Québec puisse tenir compte des avis et des constats de la commission dans l’élaboration de la preuve et de la plaidoirie qu’il présentera auprès de l’Office national de l’énergie.
Participez en ligne !
La participation du public est essentielle pour la commission d’enquête. À compter du 15 février, vous pourrez faire parvenir un commentaire à la commission directement à partir du site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca sous la rubrique « Mandats en cours ». Repérez le formulaire Votre commentaire, cliquez et laissez un commentaire sur le projet en examen. Les commentaires seront publiés après la fin de la deuxième partie de l’audience. Vous pourrez aussi remplir l’avis d’intention et même déposer un mémoire en ligne en utilisant les formulaires disponibles dans le site Web du BAPE.
Pour plus ample information, vous pouvez communiquer avec Mme Renée Poliquin, coordonnatrice de la commission ou M. Luc Nolet, conseiller en communication, en composant le 418 643‑7447 ou, sans frais, le 1 800 463‑4732. Vous pouvez également joindre le secrétariat de la commission par courrier électronique à l’adresse suivante : oleoduc‑energie‑est‑quebec@bape.gouv.qc.ca.
