BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM) Les effets liés à l’exploration et l’exploitation des ressources naturelles sur les nappes phréatiques aux Îles-de-la-Madeleine...

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PR3

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Synthèse de l’état des connaissances sur les eaux souterraines aux Îles-de-la-Madeleine, décembre 2012, 200 pages.

Chapitre 1	Introduction générale (3841 Ko)
Chapitre 2	Portrait géographique des Îles-de-la-Madeleine (4474 Ko)
Chapitre 3	Les ressources en eau souterraine des Îles-de-la-Madeleine (7062 Ko)
Chapitre 4	Exploration et exploitation des ressources naturelles (5770 Ko)
Chapitre 5	Gestion durable de la ressource eau souterraine
Annexes et lexique



CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 3 avril 2013, 2 pages.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et une audience publique, 28 mars 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour l’enquête et l’audience publique qui se tiendra du 14 mai au 14 octobre 2013, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’enquête et l’audience publique, 11 avril 2013, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 23 avril 2013, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant le changement de salle pour l’audience publique, 30 avril 2013, 2 pages.

	CM5.3	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 22 mai 2013, 2 pages.

	CM5.4	Communiqué de presse annonçant la visite technique de la commission aux installations de Mines Seleine, 11 juin 2013, 1 page.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport, 10 décembre 2013, 2 pages.