BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet de ligne d’interconnexion Québec

Accueil / Mandats / / la documentation (PR-CR-CM-AV) ›

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

PR1

HYDRO-QUÉBEC. Avis de projet, 2014, 4 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 12 janvier 2015, 22 pages.

PR3

HYDRO-QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, Volume 1 – Rapport principal, novembre 2015, pagination diverse.

PR3.2

Volume 2 – Annexes, novembre 2015, pagination diverse.

PR3.3

Volume 3 – Cartes en pochette, novembre 2015, non paginé.

PR3.4

Complément de l’étude d’impact, avril 2016, 36 pages et annexes.

PR3.5

Résumé, mai 2016, 28 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 3 février 2016, 18 pages.

PR5.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, février 2016, 69 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 8 avril 2016, 10 pages.

PR5.2.1

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, avril 2016, 26 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 6 janvier au 2 mai 2016, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de l’Estrie, 22 mars 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de l’Estrie, 20 janvier 2016, 2 pages.
2.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale de l’Estrie, 20 janvier 2016, 1 page.
3.	Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation
	–	Direction régionale de l’Estrie, 17 mars 2016, 1 page.
4.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale de la Mauricie, de l’Estrie et du Centre-du-Québec, 22 mars 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la Mauricie, de l’Estrie et du Centre-du-Québec, 13 janvier 2016, 1 page.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 26 avril 2016, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 24 mars 2016, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 19 janvier 2016, 5 pages.
6.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 6 avril 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 7 janvier 2016, 2 pages.
7.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de l’Estrie, 26 avril 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de l’Estrie, 22 mars 2016, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’Estrie, 18 janvier 2016, 2 pages.
8.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 2 mai 2016, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 1^er avril 2016, 2 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 29 mars 2016, 10 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 22 janvier 2016, 11 pages.
9.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 30 mars 2016, 1 page.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 15 janvier 2016, 3 pages.
10.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Estrie, 22 mars 2016, 1 page.
	–	Direction de l’Estrie, 15 janvier 2016, 2 pages.
11.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 22 mars 2016, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 10 février 2016, 1 page.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 24 mars 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 mars 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 mars 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 2 février 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 20 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 15 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction des aires protégées, 5 avril 2016, 1 page.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 avril 2016, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 3 mars 2016, 9 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’Expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 24 mars 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’Expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 18 janvier 2016, 6 pages.
13.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 9 mars 2016, 1 page.
	–	Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 6 janvier 2016, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 avril 2016, 4 pages.

PR8

HYDRO-QUÉBEC. Liste des lots touchés, non daté, 8 pages.

PR8.1

Étude de potentiel archéologique, août 2011, 152 pages et figures.

PR8.2

Réponses aux questions posées par des citoyens lors de la séance d’information du 20 juin 2016, 23 juin 2016, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 24 mai 2016, 4 mai 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 22 août 2016, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, juillet 2016, 34 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 26 septembre 2016, 18 août 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 24 mai 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique, 14 septembre 2016, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 5 octobre 2016, 2 pages.



CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 9 février 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 8 juillet 2016, 5 pages.