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Projet de restauration du seuil naturel du lac Joseph à Inverness

Accueil / Mandats / lac_joseph_inverness /la documentation déposée (DA-DB-DC-DD)



DA1	MRC DE L’ÉRABLE. Présentation du projet de restauration du seuil naturel du lac Joseph. Municipalité d’Inverness, 18 janvier 2011, 30 diapositives.

DA2	MRC DE L’ÉRABLE. Ensemble des présentations sur les avantages, les inconvénients et autres aspects du projet, janvier 2011, 25 diapositives.

DA3	MRC DE L’ÉRABLE. Tableau des actions entreprises pour améliorer l’eau du bassin versant immédiat du lac Joseph par l’association des riverains et riveraines du lac Joseph, le monde municipal, la MRC, le MAPAQ et GROBEC, 1 page.

DA4	COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Décision 367296 concernant l’installation d’un seuil ennoyé sur le lit de la rivière Bécancour, 16 septembre 2010, 5 pages.

DA5	ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH. Courriel de M. Serge Roy concernant la revégétalisation de la bande riveraine et la sécurité nautique, 19 janvier 2011, 1 page.

	DA5.1	TRANSPORTS CANADA. Guide des administrations locales sur les restrictions à la conduite des bateaux, consulté en ligne le 17 juin 2010, 21 pages.

DA6	ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH. Courriel de M. Serge Roy concernant le code de conduite pour les embarcations, 24 janvier 2011, 1 page et annexe.

DA7	MRC DE L’ÉRABLE. Résolution concernant la facilitation et recherche de consensus dans le cadre de l’audience publique. 31 janvier 2011, 2 pages.

DA8	ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH. Courriel de M. Serge Roy concernant les mesures du niveau de l’eau du lac Joseph prises entre 2003 et 2007 puis en 2009 et 2010, 1er février 2011, 1 page et annexes.

DA9	MRC DE L’ÉRABLE. Complément d’information suite à la deuxième partie de l’audience publique, février 2011, 10 pages.



DB1	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question de la commission lors de la séance publique du 18 janvier concernant la zone d’intervention prioritaire phosphore du lac Joseph, 26 janvier 2011, 8 pages.



DD1	CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Réponse à une requête de la commission du BAPE concernant la domanialité du lit du lac Joseph, 20 avril 2011, 1 page.

DD2	TRANSPORTS CANADA. Réponse à une requête de la commission concernant le droit d’empiètement sur le fond marin, 18 avril 2011, 1 page.

DD3	CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Réponse à une requête de la commission concernant le droit d’empiètement sur le fond marin, 18 avril 2011, 1 page.