BAPE-la documentation déposée › › (DT-DQ-DM) - Projet de prolongement d’un gazoduc entre Saint-Sébastien et Pike River

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DT1	Transcription de la rencontre tenue avec la requérante (Municipalité de Pike River) le 4 juillet 2017 en après-midi à Saint‑Jean‑sur‑Richelieu, 117 pages.

DT2	Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 5 juillet 2017 en avant-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu, 123 pages.

DT3	Transcription de la rencontre tenue avec la requérante (Fédération de l’UPA de la Montérégie) le 18 juillet 2017 en avant-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu, 44 pages.

DT4	Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 18 juillet 2017 en après-midi à Saint‑Jean-sur-Richelieu, 18 pages.

DT5	Séance tenue le 11 octobre 2017 en soirée à Saint-Jean-sur-Richelieu, 101 pages.

	DT5.1	Errata à la transcription de la séance tenue le 11 octobre 2017 en soirée, 2 pages.

DT6	Séance tenue le 16 novembre 2017 en soirée à Saint-Sébastien, 50 pages.

	DT6.1	Errata à la transcription de la séance tenue le 16 novembre 2017 en soirée, 2 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à TransCanada PipeLines Limited, 7 novembre 2017, 1 page et annexe.

	DQ1.1	TRANSCANADA PIPELINES LIMITED. Réponses aux questions du document DQ1, s. d., 10 pages.

	DQ1.1.1	SNC-LAVALIN INC. Effets des vannes – Rapport final, complément de réponse à la question 6, 7 novembre 2017, 13 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à TransCanada PipeLines Limited, 14 novembre 2017, 1 page et annexe.

	DQ2.1	TRANSCANADA PIPELINES LIMITED. Réponses aux questions du document DQ2, s. d., 2 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la municipalité de Saint‑Sébastien, 14 novembre 2017, 1 page.

	DQ3.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN. Réponses aux questions du document DQ3, 20 novembre 2017, 1 page.



DM1	UNION DES OPÉRATEURS DE MACHINERIE LOURDE - LOCAL 791 DE LA FTQ-CONSTRUCTION. Mémoire, s. d., 2 pages.

DM2	MUNICIPALITÉ DE PIKE RIVER. Mémoire, novembre 2017, 9 pages et annexes.

	DM2.1	COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Dossier 414775, décision concernant l’utilisation à une autre fin que l’agriculture pour une superficie approximative, 12 octobre 2017, 10 pages et annexe.

	DM2.2	TRANSCANADA PIPELINES LIMITED. Raison d’être du prolongement – Installations incluant le prolongement avec le débit additionnel, s. d., 1 page.

	DM2.3	Corrections au document DM2, s. d., 1 page.