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DB1 |
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA.
Lettre adressée au ministre Thomas J. Mulcair
concernant l’impact du projet d’un parc
éolien à Murdochville sur les services
de radiodiffusion fournis à la population de
la région par la Société,
6 mai 2005, 5 pages.
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DB2 |
VILLE DE MURDOCHVILLE. Stratégie de développement
et plan d’action, 15 pages. |
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DB3 |
COMITÉ CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LA RADIODIFFUSION – SOUS-COMITÉ 18 D’INDUSTRIE CANADA. Présentation à la séance
du 25 mai 2005 en soirée concernant les impacts
des parcs éoliens sur les services de radiocommunication,
20 pages. |
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DB4 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA
FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE.
Présentation à la séance du
25 mai 2005 en soirée, 15 transparents.
(3706 Ko) |
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DB5 |
TECHNOCENTRE ÉOLIEN GASPÉSIE–LES ÎLES.
Étude de marketing réalisée par Richard Guay Marketing auprès des touristes
de la Gaspésie afin de connaître leurs
attitudes face à l’installation d’éoliennes,
14 septembre 2004, 37 pages. |
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DB6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE,
DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Présentation
à la séance du 24 mai en soirée
– L’éolien, un vecteur de développement
économique important pour la région désignée
et le Québec, 23 transparents. |
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DB7 |
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Réponse à une question
posée à la séance du 25 mai 2005
concernant les populations desservies par les
émetteurs et liens hertziens, 1 page. |
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DB8 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE - SECTEUR FAUNE. Présentation
à la séance du 25 mai en après-midi
au sujet des espèces menacées ou vulnérables
au Québec, 10 pages. |
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DB9 |
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Résolutions
et correspondance relatives à l’impact
de la réalisation d’un projet de parc d’éoliennes
à l’intérieur des limites de la
réserve faunique des Chic-Chocs, 2004, pagination diverse. |
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DB10 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE
ET DES PARCS. Bail-modèle concernant l’installation
d’éoliennes, non paginé. |
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DB11 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE
ET DES PARCS. Entente concernant le développement
du parc éolien de Murdochville, 20 janvier
2005, 6 pages et annexes. |
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DB12 |
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Règlement
de contrôle intérimaire de remplacement
relatif à l’implantation d’éoliennes
sur le territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie, no 2004-204, 7 février 2005, 7 pages. |
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DB13 |
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Résolution
de la modification du règlement de contrôle
intérimaire de remplacement relatif à
l’implantation d’éoliennes sur le
territoire de la MRC de La Haute-Gaspésie, no 2004-204, 29 novembre 2004, 7 pages. |
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DB14 |
RÉSERVE FAUNIQUE DES CHIC-CHOCS. Réponse
à une question posée à la séance
du 24 mai 2005 en soirée concernant le nombre
d’orignaux abattus dans la réserve faunique
des Chic-Chocs, 21 octobre 2004, 1 page. |
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DB15 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE
ET DES PARCS. Guide de référence pour
la réalisation d’une étude d’intégration
et d’harmonisation paysagère, octobre
2004, 18 pages. |
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DB16 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE
ET DES PARCS. Plan régional de développement
du territoire public, volet éolien, 2004,
68 pages. |
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DB17 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE
ET DES PARCS - SECTEUR ÉNERGIE. Développement de l’éolienne
sur les terres du domaine de l’État, région
de la Gaspésie et MRC de Matane, 29 janvier
2004, 8 pages. |
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DB18 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA
FAUNE – SECTEUR ÉNERGIE.
Réponses à des questions posées
aux séances des 19 et 25 mai en soirée
et précisions apportées aux présentations
à ces mêmes séances, 2 juin
2005, 3 pages. |
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DB18.1 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE – DIRECTION
DU DÉVELOPPEMENT ÉLECTRIQUE – SECTEUR ÉNERGIE. L’éolien,
une énergie redécouverte, brochure
déposée en complément au document
DB18, 2002, 12 pages. |
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DB19 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE
L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation
à la séance du 24 mai en soirée
concernant le climat sonore, 6 pages. |
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DB20 |
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Schéma d’aménagement
du territoire, juillet 1989, 116 pages. (Seule la
copie imprimée est disponible au secrétariat de la
commission.) |
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DB21 |
MRC DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Premier projet
de Schéma d’aménagement et de développement
révisé de la MRC de La Haute-Gaspésie,
février 2004, 258 pages et annexes. (Seule la
copie imprimée est disponible au secrétariat de la
commission.) |
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DB22 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE
L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Échanges
avec le ministère des Services gouvernementaux
concernant l’interférence potentielle entre
les liaisons micro-ondes et la présence et le
fonctionnement des éoliennes, du 26 avril
au 12 mai 2005, pagination diverse. |
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DB23 |
MINISTÈRE DES AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD –
RÉGION DU QUÉBEC. Extrait du Guide
des collectivités indiennes et inuites du Québec
2003, mars 2003, p. 79 à 85. (2709
Ko) |
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DB24 |
SECRÉTARIAT MI’GMAWEI MAWIOMI. Extrait
du rapport annuel 2003-2004, 17 pages. (4845
Ko) |
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DB25 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA
FAUNE - SECTEUR TERRITOIRE. Réponse à une question concernant
les revenus de location de terres publiques, 1
page. |
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DB26 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA
FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE. Évaluation de la capacité d’intégration
du réseau intégré d’Hydro-Québec
au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité
à partir d’énergie éolienne,
juin 2005, 52 pages et annexes.
(La copie imprimée est disponible uniquement
au secrétariat de la commission et la version électronique,
à l’adresse Internet www.mrnf.gouv.qc.ca/energie/energie/energie-sources-vent-inventaire.jsp) | |
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DB27 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA
FAUNE - SECTEUR ÉNERGIE. Inventaire du potentiel éolien exploitable
du Québec, juin 2005, 60 pages et cartes.
(La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et la version électronique, à l’adresse Internet www.mrnf.gouv.qc.ca/energie/energie/energie-sources-vent-inventaire.jsp)
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DB28 |
TOURISME QUÉBEC. Vers un tourisme durable
– Politique touristique du Québec,
2005, 36 pages. (1329 Ko) |
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DB29 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE
L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses
aux demandes faites par la commission lors de la séance
publique du 24 mai 2005 , 13 juillet 2005, 4 pages
et pièces jointes. (8954 Ko) |
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DB30 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Entente
concernant le développement de la 2 e phase du
projet du parc éolien au mont Copper , 15 décembre
2002, 4 pages. |
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DB30.1 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES
NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plans représentant
les territoires couverts par l’entente , 1 page.
(1255 Ko) |
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DB30.2 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES
NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre adressée
à Énergie éolienne du mont Copper
inc. concernant la location d’emplacements
, 26 juillet 2004, 2 pages. |
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DB31 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Entente
concernant le développement du projet du parc
éolien au mont Miller , 15 décembre
2002, 4 pages et annexe. (1927 Ko) |
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DB31.1 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES
NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plans représentant
les territoires couverts par l’entente , 1 page.
(1135 Ko) |
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DB31.2 |
MINISTÈRE DES RESSOURCES
NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre adressée
à Énergie éolienne du mont Miller,
société en commandite, concernant la location
d’emplacements , 27 septembre 2004, 2 pages.
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DB32 |
COMITÉ CONSULTATIF TECHNIQUE SUR LA RADIODIFFUSION-SOUS-COMITÉ
18 D'INDUSTRIE CANADA. Technical Information on the Assessment of the
Potential Impact of Wind Turbines on Radiocommunication
Systems-Version préliminaire, 13 septembre
2004, révisé le 22 juillet 2005,
12 pages. |
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DB33 |
MRC
DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Règlement de
contrôle intérimaire relatif à l’implantation
d’éoliennes sur le territoire de la MRC
de La Haute-Gaspésie, no 2004-201,
12 octobre 2004, 2 pages. |
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DB34 |
MRC
DE LA HAUTE-GASPÉSIE. Règlement de
contrôle intérimaire relatif à l’implantation
d’éoliennes sur le territoire de la MRC
de La Haute-Gaspésie, no 2004-199,
14 juin 2004, 7 pages.
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DB35 |
MINISTÈRE
DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION
ET DE L’EXPORTATION. Créneau récréotouristique
« La stratégie », 2 mars 2005,
44 pages.
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DB36 |
HYDRO-QUÉBEC
DISTRIBUTION. Le potentiel technico-économique
d’économies d’énergie par
marché, original, 5 novembre 2002, 12 pages.
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DB37 |
TECHNOSIM.
Potentiel technico-économique d’économies
d’énergie au marché résidentiel,
mise à jour 2004, 16 août 2004, 32 pages.
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DB38 |
MINISTÈRE
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT
ET DES PARCS. Informations concernant les modalités
de délivrance des certificats d’autorisation,
16 août 2005, 1 page.
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DB39 |
SOCIÉTÉ RADIO-CANADA. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs commentant la recevabilité de l’ addenda à l’étude d’impact , 16 août 2005, 5 pages. |
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