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PR1

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Avis de projet, octobre 2014, 6 pages et figures.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2014, pagination diverse.

PR3

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, décembre 2014, 75 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, octobre 2015, 15 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 2 avril 2015, 13 pages.

PR5.1

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, 18 juin 2015, 42 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 11 août 2015, 4 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 30 janvier au 16 octobre 2015, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Montérégie, 16 octobre 2015, 1 page.
	–	Direction de la Montérégie, 4 août 2015, 3 pages.
	–	Direction de la Montérégie, 25 février 2015, 2 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 26 février 2015, 2 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 24 mars 2015, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Montérégie, 23 juillet 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la Montérégie, 23 février 2015, 3 pages.
5.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la gestion de la faune de l’Estrie, de Montréal, de la Montérégie et de Laval, 30 janvier 2015, 6 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 14 octobre 2015, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 30 juillet 2015, 1 page.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 23 février 2015, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 5 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 5 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 24 juillet 2015, 4 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 11 mars 2015, 12 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 28 juillet 2015, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 31 mars 2015, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 4 août 2015, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 5 mars 2015, 6 pages.
9.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 20 juillet 2015, 2 pages.
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 14 mai 2015, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 4 novembre 2015, 3 pages.

PR8

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE SOREL-TRACY. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 décembre 2015, 25 novembre 2015, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 8 décembre 2015 au 22 janvier 2016, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 décembre 2015, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 22 janvier 2016, 4 pages.