BAPE-la documentation-Programme décennal de dragage d\'entretien du bassin du parc nautique et approfondissement de sa partie est à Saint-Jean-Port-Joli

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PR1

PARC NAUTIQUE SAINT-JEAN-PORT-JOLI. Avis de projet, juin 2009, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2009, 20 pages.

PR3

PARC NAUTIQUE SAINT-JEAN-PORT-JOLI. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, octobre 2011, 76 pages et annexes

PR3.2

Résumé, juillet 2013, 16 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 10 janvier 2012, 9 pages.

PR5.1

PARC NAUTIQUE SAINT-JEAN-PORT-JOLI. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, avril 2013, 37 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 17 novembre 2011 au 4 juin 2013, pagination diverse.

1.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 14 mai 2013, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 1^er décembre 2011, 3 pages.
2.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 7 mai 2013, 3 pages.
	–	Direction de l’aquaculture et du développement durable, 29 novembre 2011, 5 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 7 mai 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 17 novembre 2011, 1 page.
4.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 24 mai 2013, 2 pages.
5.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 6 décembre 2011, 4 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 6 janvier 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 9 mai 2013, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 3 mai 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 14 mai 2013, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 4 juin 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 7 mai 2013, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 8 décembre 2011, 4 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 décembre 2011, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 novembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 2 décembre 2011, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 11 janvier 2012, 6 pages.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 9 janvier 2012, 1 page.
10.	Pêches et Océans Canada
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 14 mai 2013, 2 pages.
	–	Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 5 décembre 2011, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 13 août 2013, 3 pages.

PR8

PARC NAUTIQUE SAINT-JEAN PORT-JOLI. Liste des lots touchés, 30 août 2013,
1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 3 septembre 2013, 22 août 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 3 septembre au 18 octobre 2013, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 3 septembre 2013, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 18 octobre 2013, 4 pages.