BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet d’usine de transformation de concentré de fer en fonte brute et en ferrovanadium à Ville de Saguenay

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Les documents classés PR, traités et rendus publics par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, sont accessibles pour consultation dans le Registre des évaluations environnementales, sur la page relative au projet.


PR1	Avis de projet

	PR1.1 -MÉTAUX BLACKROCK. Avis de projet, novembre 2016, 17 pages.

	PR1.2 -MÉTAUX BLACKROCK. Addenda à l'avis de projet, décembre 2016, 4 pages.

PR2	Directive ministérielle

	PR2 - MDDELCC. Directive, décembre 2016, 35 pages.

PR3	Étude d'impact (volumes, annexes et études afférentes)

	PR3.1 - MÉTAUX BLACKROCK. Étude d'impact, rapport principal, juin 2017, 306 pages.

	PR3.2(1de2) - MÉTAUX BLACKROCK. Étude d'impact, annexes : A à A14, juin 2017, 384 pages.

	PR3.2(2de2) - MÉTAUX BLACKROCK. Étude d'impact, annexes : A15 à A16, juin 2017, 68 pages.

	PR3.3 - MÉTAUX BLACKROCK. Étude d'impact, annexes : B à G, juin 2017, 222 pages.

	PR3.4 - MÉTAUX BLACKROCK. Étude d'impact, annexes : H à R, juin 2017, 318 pages.

PR4	Avis (ministères et organismes)

	PR4.1 - AUTEURS MULTIPLES. Avis d'expert, 204 pages.

	PR4.2 - AUTEURS MULTIPLES. Avis d'expert, mars 2018, 2 pages.

	PR4.3 - AUTEURS MULTIPLES. Avis des experts, avril 2018, 12 pages.

PR5	Questions et commentaires

	PR5.1 - MDDELCC. Questions et commentaires, octobre 2017, 50 pages.

	PR5.2 - MDDELCC. Questions et commentaires - Addenda, novembre 2017, 4 pages.

	PR5.3 - MÉTAUX BLACKROCK. Réponses aux questions et commentaires du 18 octobre 2017, février 2018, 902 pages.

	PR5.4 - MDDELCC. Deuxième série de questions et commentaires, mars 2018, 18 pages.

	PR5.5 - MÉTAUX BLACKROCK. Réponses aux questions et commentaires du 20 mars 2018, mars 2018, 232 pages.

	PR5.6 - MDDELCC. Demandes d'éléments supplémentaires, avril 2018, 6 pages.

	PR5.7 - MÉTAUX BLACKROCK. Réponses à la demande d'éléments supplémentaires, avril 2018, 212 pages.

PR6	Résumé

	PR6 - MÉTAUX BLACKROCK. Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement, avril 2018, 122 pages.

PR7	Avis de recevabilité ou de non recevabilité

	PR7 - MDDELCC. Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact, avril 2018, 6 pages.

PR8	Participation publique

	PR8.1 - MDDELCC. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information du public, avril 2018, 1 page.

	PR8.3 - MDDELCC. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique, mai 2018, 1 page.

	PR8.4 - AUTEURS MULTIPLES. Requêtes d'audiences ou de médiation, juin 2018, 12 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 15 juin 2018, 3 juillet 2018, 3 pages.

AV8	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Avis public sur le projet, Le Quotidien, 8 juin 2018, 1 page.



CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membre de la commission, 23 mai 2018, 2 pages.

CR3	Liste des lots touchés, s. d., 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, s. d., 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 1^ermai 2018, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, s. d., 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 5 juin 2018, 3 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 3 juillet 2018, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 30 octobre 2018, 2 pages.