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Les documents classés PR, traités et rendus publics par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, sont accessibles pour consultation dans le Registre des évaluations environnementales, sur la page relative au projet.

 

PR1 Avis de projet  
  PR1 - MUNICIPALITÉ DE MASKINONGÉ. Avis de projet, octobre 2016, 61 pages.
   
PR2 Directive ministérielle  
  PR2 - MDDELCC. Directive, novembre 2016, 30 pages.  
       
PR3

Étude d'impact (volumes, annexes et études afférentes)

 
  PR3 - MUNICIPALITÉ DE MASKINONGÉ. Étude d'impact sur l'environnement, juillet 2017, 146 pages.
   
PR4 Avis (ministères et organismes)
   
  PR4 - AUTEURS MULTIPLES. Avis des experts, mai 2017, 32 pages.
   
PR5 Questions et commentaires
  PR5.1 - MDDELCC. Questions et commentaires, novembre 2017, 12 pages.  
  PR5.2 - MUNICIPALITÉ DE MASKINONGÉ. Réponses aux questions et commentaires du 6 novembre 2017, janvier 2018, 64 pages. 
PR6 Résumé
 
  PR6 - MUNICIPALITÉ DE MASKINONGÉ. Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement, mai 2018, 47 pages.
PR7 Avis de recevabilité ou de non recevabilité  
  PR7 - MDDELCC. Avis de recevabilité de l'étude d'impact, mai 2018, 5 pages.
   
PR8 Participation publique  
  PR8.1 - MDDELCC. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information public, mai 2018, 1 page. 
     
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 AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 20 juillet 2018, 23 juillet 2018, 4 pages.
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CR3 Liste des lots touchés, s. d., 2 pages.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, s. d., 1 page.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publique, 5 juin 2018, 2 pages.
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