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| PR1 |
Hydro-Québec TransÉnergie. Avis de projet, septembre 2006, 4 pages. |
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| PR2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2006, 22 pages. (1038 Ko) |
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| PR3 |
Hydro-Québec TransÉnergie. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. |
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PR3.1 |
Volume 1, rapport principal de l’étude d’impact, avril 2008, pagination diverse. (4738 Ko) |
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PR3.2 |
Volume 2, Annexes, avril 2008, pagination diverse.
Annexes A à D
- Principaux collaborateurs de l'étude d'impact
- Données météorologiques obtenues à la station Saint-Augustin
- Plantes vasculaires et bryophytes inventoriées dans la zone d'étude
- Oiseaux susceptibles de fréquenter la zone d'étude
Annexe E Étude de bruit relative au poste projeté (7501 Ko)
Annexe F Répertoire des styles d'architecture patrimoniale
Annexe G Simulations visuelles de la ligne projetée (3680 Ko)
Annexes H à I (5728 Ko)
- Dossier de la participation publique
- Méthode d'évaluation des impacts
Annexes J à L (5463 Ko)
- Clauses environnementales normalisées
- Résultats des simulations sonores relatives à la ligne projetée
- Évaluation du risque pour la santé associé aux champs électriques et
magnétiques
Annexe M Plan des installations électriques du poste projeté (copie imprimée disponible dans les centres de consultation seulement)
Annexe N Dossier cartographique
Carte A Milieux naturel et humain (3 824 Ko)
Carte B Paysage (3 664 Ko)
Carte C Impacts et mesures d’atténuation particulières liés à la ligne projetée (3 816 Ko)
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PR3.3 |
Complément à l’étude, juin 2008, 11 pages et annexes. (1888 Ko) |
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PR3.4 |
Résumé, juin 2008, 34 pages et annexes. |
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| PR4 |
Ne
s’applique pas. |
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| PR5 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 2 juin 2008, 6 pages. (5965 Ko) |
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PR5.1 |
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juin 2008, 26 pages. (2280 Ko) |
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PR5.2 |
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Commentaires au MDDEP – réponses aux questions concernant le type de pylônes, 11 septembre 2008, 1 page. |
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PR5.2.1 |
HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document PR5.2, 14 octobre 2008, 1 page. |
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| PR6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 12 mai au 16 juin 2008, pagination diverse.
- Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
Direction régionale de la Capitale-Nationale, 2 juin 2008, 1 page.
- Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
Direction de la Capitale-Nationale, 16 mai 2008, 1 page.
- Ministère de la Sécurité publique
Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 26 mai 2008, 1 page.
- Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, s.d., 2 pages.
- Ministère des Transports
Direction de la Capitale-Nationale, 14 mai 2008, 2 pages.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 juin 2008, 3 pages.
Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 mai 2008, 3 pages.
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 22 mai 2008, 2 pages.
- Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation– Direction régionale de la Capitale-Nationale, 12 mai 2008, 1 page.
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PR6.1 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis complémentaires issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 9 juillet au 14 août 2008, pagination diverse.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
– Direction des évaluations environnementales, 9 juillet 2008, 2 pages.
- Ministère de l’Agriculture et des Pêcheries et de l’Alimentation
– Direction régionale de la Capitale-Nationale, 22 juillet 2008, 1 page.
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 1er août 2008, 1 page.
- Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 14 août 2008, 2 pages.
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| PR7 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 juillet 2008, 3 pages. |
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| PR8 |
Hydro-Québec TransÉnergie. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 4 pages |
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PR8.1 |
Hydro-Québec Équipement. Lettre d’informations complémentaires relatives à l’étude d’impact et correction du tableau 4.2, 4 juillet 2008, 2 pages. |
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| CR1 |
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 2 septembre 2008, 17 juillet 2008, 1 page. |
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| CR2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 11 décembre 2008, 2 pages. |
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| CR3 |
Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 17 au 20 octobre 2008, 4 pages. |
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| CR5 |
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 4 décembre 2008, 1 page. |
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©
Droits de propriété intellectuelle
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