BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet d’agrandissement du port de plaisance de la pourvoirie Club Brunet

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Les documents classés PR, traités et rendus publics par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, sont accessibles pour consultation dans le Registre des évaluations environnementales, sur la page relative au projet.


PR1	Avis de projet

	PR1 - POURVOIRIE CLUB BRUNET. Avis de projet, janvier 2016, 7 pages.

PR2	Directive ministérielle

	PR2 - MDDELCC. Directive, février 2016, 34 pages.

PR3	Étude d'impact (volumes, annexes et études afférentes)

	PR3.1 (1de3) - POURVOIRIE CLUB BRUNET. Étude d'impact, rapport principal, août 2016, 47 pages.

	PR3.1 (2de3) - POURVOIRIE CLUB BRUNET. Étude d'impact, annexes, août 2016, 45 pages.

	PR3.1 (3de3) - POURVOIRIE CLUB BRUNET. Étude d'impact, annexe D : plan cadastral, août 2016, 4 pages.

PR4	Avis (ministères et organismes)

	PR4 - AUTEURS MULTIPLES. Avis des experts, juin 2018, 15 pages.

PR5	Questions et commentaires

	PR5.1 - MDDELCC. Questions et commentaires, mars 2017, 10 pages.

	PR5.2 - POURVOIRIE CLUB BRUNET. Réponses aux questions et commentaires du 20 mars 2017, janvier 2018, 18 pages.

PR6	Résumé

	PR6 - POURVOIRIE CLUB BRUNET. Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement, juin 2018, 20 pages.

PR7	Avis de recevabilité ou de non recevabilité

	PR7 - MDDELCC. Avis de recevabilité de l'étude d'impact, juin 2018, 5 pages.

PR8	Participation publique

	PR8.1 - MDDELCC. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information du public, juin 2018, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 24 août 2018, 29 août 2018, 4 pages.



CR3	Liste des lots touchés, s. d., 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, s. d., 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique, 10 juillet 2018, 2 pages.