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DB1 |
ENVIRONNEMENT
CANADA. Commentaires sur les questions de Pêches
et Océans Canada. Courrier électronique
de Louis Breton à David Courtemanche du MPO,
7 mai 2002, 1 page et annexe.
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DB2 |
ENVIRONNEMENT
CANADA. Analyse de conformité. Lettre de Louis
Breton à David Courtemanche du MPO, 16 mai
2002, 7 pages.
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DB3 |
ENVIRONNEMENT
CANADA. Commentaires sur les réponses du promoteur.
Lettre de Louis Breton à Jacques Lacroix du MPO,
16 octobre 2002, 1 page.
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DB4 |
ENVIRONNEMENT
CANADA. Commentaires relatifs aux exigences d'une
évaluation environnementale en vertu de la Loi
canadienne sur l'évaluation environnementale
pour le projet, 6 juin 2001, 2 pages.
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DB5 |
RESSOURCES NATURELLES
CANADA. Commentaires du Secteur des sciences de la
Terre à la suite de l'examen de l'avis proposé
par la Société Hydro-Québec et de
la directive, 29 juin 2001, 2 pages.
|
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DB6 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Résultats de la consultation
menée auprès des différentes autorités
fédérales susceptibles d'exercer une attribution
prévue à la Loi canadienne sur l'évaluation
environnementale et détermination de la portée
de ladite évaluation, 6 juillet 2001, 5 pages.
|
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DB7 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'autorisation pour
critères de navigabilité dans le cadre de
la réfection des routes forestières,
7 novembre 2001, 1 page.
|
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DB8 |
CONSEIL DE LA
NATION HURONNE-WENDAT. Commentaires relatifs au projet
du lac-réservoir sur la rivière Pikauba,
20 décembre 2001, 2 pages.
|
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|
DB9 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Assujettissement du projet
de réservoir Pikauba à une autorisation
au regard de la Loi sur la protection des eaux navigables,
19 février 2002, 2 pages.
|
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DB10 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée
aux autorités fédérales concernant
l'étude d'impact, 15 mars 2002, 2 pages. |
|
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DB11 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée
à Santé Canada à la suite du déclenchement
de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale,
15 mars 2002, 3 pages. |
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|
DB12 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée
à Parcs Canada à la suite du déclenchement
de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale,
15 mars 2002, 3 pages. |
|
|
|
DB13 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Préoccupations spécifiques
auxquelles Ressources naturelles Canada devrait s'attarder
dans le cadre de l'examen de l'étude d'impact,
18 mars 2002, 2 pages. |
|
|
|
DB14 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée
à la Société de la faune et des parcs
du Québec à la suite du déclenchement
de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale,
3 avril 2002, 2 pages. |
|
|
|
DB15 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée
à la Société des établissements
de plein air du Québec, Réserve faunique
des Laurentides, à la suite du déclenchement
de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale,
3 avril 2002, 3 pages. |
|
|
|
DB16 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Commentaires de la Protection
des eaux navigables en accord avec les conclusions de
l'évaluation des effets sur la navigation,
8 avril 2002, 1 page. |
|
|
|
DB17 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'information concernant
les impacts sur la faune ichtyenne et l'habitat du poisson,
9 avril 2002, 1 page. |
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|
|
DB18 |
AGENCE CANADIENNE
D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Commentaires
à la suite de l'examen de l'étude d'impact,
29 avril 2002, 1 page et annexe. |
|
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|
DB19 |
SANTÉ
CANADA. Avis relatifs aux impacts sur la santé,
29 avril 2002, 2 pages. |
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DB20 |
AFFAIRES INDIENNES
ET DU NORD CANADA. Commentaires sur l'étude
d'impact, 2 mai 2002, 5 pages. |
|
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|
DB21 |
SOCIÉTÉ
DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Avis relatif
aux effets potentiels du projet sur l'orignal, 3
mai 2002, 2 pages. |
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|
DB22 |
RESSOURCES NATURELLES
CANADA. Commentaires à la suite de l'examen
de l'étude d'impact, 10 mai 2002, 5 pages
et annexe. |
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|
DB22.1 |
RESSOURCES NATURELLES CANADA.
Avis complémentaire sur le projet de régularisation
des crues du bassin versant du lac Kénogami,
29 août 2003, 1 page. |
|
|
|
DB23 |
SOCIÉTÉ
DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC,
RÉSERVE FAUNIQUE DES LAURENTIDES. Commentaires
à la suite de l'examen de l'étude d'impact,
15 mai 2002, 1 page et annexe. |
|
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|
DB24 |
ENVIRONNEMENT
CANADA. Analyse de conformité. Lettre de
Louis Breton à David Courtemanche du MPO,
16 mai 2002, 7 pages (document également
déposé sur la cote DB2). |
|
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|
DB25 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Questions et commentaires
des autorités fédérales relatifs
à l'étude d'impact, 27 mai 2002, 2
pages et annexe. (3738 Ko) |
|
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DB26 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Questions et commentaires
des autorités fédérales relatifs
à l'étude d'impact, addenda, juin 2002,
17 pages. |
|
|
|
DB27 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC. Réponses
aux autorités fédérales concernant
l'étude d'impact, juillet 2002, 244 pages.
(7830 Ko) |
|
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DB28 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Avis de la Protection des
eaux navigables relatif au document Réponses aux
autorités fédérales, 15 août
2002, 1 page. |
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|
DB29 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée
à la Société de la faune et des parcs
du Québec sur les réponses aux questions
et commentaires (série 1) relatifs à l'étude
d'impact, 30 août 2002, 1 page. |
|
|
|
DB30 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée
à la Société des établissements
de plein air du Québec, Réserve faunique
des Laurentides, sur les réponses aux questions
et commentaires (série 1) relatifs à l'étude
d'impact, 30 août 2002, 1 page. |
|
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|
DB31 |
SANTÉ
CANADA. Commentaires et questions liés aux
réponses aux autorités fédérales
concernant l'étude d'impact, 12 septembre
2002, 3 pages. |
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|
DB32 |
SOCIÉTÉ
DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Avis sur
les réponses aux questions et commentaires (série
1) concernant l'étude d'impact, 26 septembre
2002, 2 pages. |
|
|
|
DB33 |
SOCIÉTÉ
DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC,
RÉSERVE FAUNIQUE DES LAURENTIDES. Avis concernant
les réponses du promoteur à la première
série de questions et commentaires à la
suite du dépôt de l'étude d'impact,
octobre 2002, non paginé. |
|
|
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DB34 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES. Demande adressée
à Pêches et Océans Canada de revoir
son intention de référer le projet en commission
fédérale d'examen, 5 mars 2003, 2 pages.
|
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DB35 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES. Nouveaux scénarios
en analyse, 21 mars 2003, 2 pages. |
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DB36 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Commentaires sur l'évaluation
environnementale fédérale en cours, 6 février
2003, 3 pages. |
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DB37 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Demande d'information supplémentaire
sur les solutions de rechange et les variantes du réservoir
Pikauba, 19 novembre 2002, 3 pages. |
|
|
|
DB38 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC. Information
complémentaire aux autorités fédérales
concernant l'étude d'impact sur l'environnement,
décembre 2002, 21 pages et annexes. (2170 Ko) |
|
|
|
DB39 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC.
Réponses aux autorités fédérales
concernant l'étude d'impact, deuxième série,
septembre 2002, 40 pages. (1814 Ko) |
|
|
|
DB40 |
DIRECTION
DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN.
La contamination du poisson de consommation par
le méthylmercure. Copie des transparents relatifs
à la présentation du docteur Benoît
Girard, 13 mai 2003, 8 pages. |
|
|
|
DB41 |
MINISTRE
DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE DU QUÉBEC
ET MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT DU CANADA.
Désignation des zones inondables conformément
à la convention Canada-Québec relativement
à la cartographie et à la protection des
plaines d’inondation et au développement
durable des ressources en eau en date du 7 septembre
1994, 27 mars 1997, 1 page et 1 carte. (Document
disponible au secrétariat de la commission) |
|
|
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DB42 |
SECRÉTARIAT
DU COMITÉ MINISTÉRIEL DE LA COORDINATION
POUR LA RECONSTRUCTION ET LA RELANCE ÉCONOMIQUE.
Extrait du document Les pluies diluviennes des 19
et 20 juillet 1996. Bilan de la reconstruction, gouvernement
du Québec, pages 127, 144-156. (Document
disponible au secrétariat de la commission) (1359
Ko) |
|
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DB43 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Extrait
du document Protection des rives, du littoral et des
plaines inondables. Guides des bonnes pratiques,
1998, pages 117 à 152. (Document disponible au
secrétariat de la commission) |
|
|
|
|
DB43.1 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. “Choix
des techniques de restauration - Cheminement décisionnel”,
Protection des rives, du littoral et des plaines inondables.
Guides des bonnes pratiques, 1998, 1 tableau. (Document
disponible au secrétariat de la commission)
|
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DB44 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Information sur les débits
classés des rivières Chicoutimi et aux Sables
et sur le niveau du lac Kénogami, Centre d’expertise
hydrique du Québec, 21 mai 2003, 12 pages. |
|
|
|
DB45 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Historique du nombre de
modifications de débits sortant du lac Kénogami,
Centre d’expertise hydrique du Québec, 27
mai 2003, 7 pages. |
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DB46 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Copie des transparents utilisés
dans la présentation du mode de gestion actuel
par le Centre d’expertise hydrique du Québec,
29 mai 2003, 12 pages.
|
|
|
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DB47 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Carte du lac Kénogami
en 1918 réalisée par la Commission des
eaux courantes de Québec, 1 carte et 1 extrait.
(La carte est disponible dans les centres de consultation
seulement)
|
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DB48 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Pourcentage de non-dépassement
des niveaux au lac Kénogami (station 061001 au
barrage Portage-des-Roches), de 1983 à 2002,
1 graphique.
|
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DB49 |
ZONE
D’INTERVENTION PRIORITAIRE ALMA-JONQUIÈRE.
Étude sur le nettoyage, les constitutions de
plages, l’érosion et les stabilisations
artificielles des berges du lac-réservoir Kénogami,
février 2001, 47 pages et annexes. |
|
|
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DB50 |
CAROLINE DELORME.
Portrait environnemental des rives et du littoral
du lac-réservoir Kénogami-Suivi du déluge
de juillet 1996, École Nationale Supérieure
Agronomique de Rennes, novembre 1999, 59 pages et annexes. |
|
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|
DB51 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Programme de stabilisation
des berges et des lits des lacs et cours d’eau-Bilan
des interventions à la suite des pluies diluviennes
des 19 et 20 juillet 1996, Sommaire, 2000, 27 pages.
|
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|
DB52 |
VILLE DE SAGUENAY. Information sur les débits
et la production de la Centrale Jonquière, Hydro-Jonquière,
11 juin 2003, 1 page. |
|
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|
DB53 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Avis concernant la valeur
écologique du milieu humide situé à
l’emplacement du réservoir projeté
Pikauba dans la réserve faunique des Laurentides,
Direction du patrimoine écologique et du développement
durable, juin 2003, 6 pages.
|
|
|
|
DB54 |
PÊCHES
ET OCÉANS CANADA. Questions et commentaires
du ministère des Pêches et des Océans
du Canada adressés au promoteur concernant l’habitat
du poisson, juillet 2003, 8 pages.
|
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DB54.1 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS
et HYDRO-QUÉBEC. Réponses du promoteur
aux questions de Pêches et Océans Canada
formulées en juillet 2003, août 2003,
76 pages. |
|
|
|
|
DB54.2 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS
et HYDRO-QUÉBEC. Complément aux réponses
du promoteur aux questions de Pêches et Océans
Canada formulées en juillet 2003, septembre
2003, 21 pages.
|
|
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|
DB54.3 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS
et HYDRO-QUÉBEC. Réponses du promoteur
aux questions de Pêches et Océans Canada
formulées en juillet 2003, version finale,
17 septembre 2003, 26 pages.(4912 Ko)
|
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DB55 |
CONSEIL
DE LA NATION HURONNE-WENDAT. Analyse des effets
du projet de régularisation des crues du bassin
versant du lac Kénogami sur l’Orignal,
août 2003, 6 pages.
|
|
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|
DB56 |
MINISTERE
DE L’ENVIRONNEMENT. Rectificatifs au mémoire
du comité des citoyens de Laterrière,
29 août 2003, 2 pages.
|
|
|
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DB57 |
HYDRO-QUÉBEC.
Étude de rupture des digues et des barrages
du réservoir Pikauba et du lac Kénogami,
mars 2002, 41 pages, cartes et figures.
Annexes A (10681 Ko) B
(8677 Ko) C (1477 Ko) D
(1206 Ko) E (2864 Ko) F
( 8153 Ko) G (8115 Ko)
Figures section 2 (8265
Ko) section 3 (4491 Ko)
section 4 (2359 Ko) section
5
Tableaux
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DB58 |
VILLE
DE SAGUENAY. Information relative aux mesures de
sécurité à être appliquées
sur le réseau routier lors de travaux, 22
septembre 2003, 1 page.
|
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