Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DT-DQ-DM) › › ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 

Accessibilité : La majorité des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

Retour à la liste des cotes
DT1

Séance tenue le 26 février 2018 en soirée à Les Cèdres, 88 pages.

Visionner
DT2

Séance tenue le 27 février 2018 en après-midi à Les Cèdres, 82 pages.

Visionner
DT3

Séance spéciale tenue le 21 mars 2018 en avant-midi à Québec, 44 pages.

Visionner
DT4

Séance tenue le 26 mars 2018 en soirée à Les Cèdres, 43 pages.

Visionner
Retour au haut
DQ1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de la Santé et des Services sociaux, 5 mars 2018, 2 pages.

Visionner
 

DQ1.1

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ1, 7 mars 2018, 5 pages.

Visionner
DQ2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Hydro‑Québec, 28 mars 2018, 2 pages.

Visionner
 

DQ2.1

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses aux questions du document DQ2, 4 avril 2018, 2 pages.

Visionner
 

DQ2.2

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Lettre concernant le dépôt du Sommaire du plan des mesures d’urgence en cas de bris de barrage sur le fleuve Saint‑Laurent et le canal de Beauharnois, 24 octobre 2003, 1 page.

Visionner
DQ3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Hydro‑Québec, 24 avril 2018, 1 page et annexe.

Visionner
 

DQ3.1

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses aux questions 2 à 4 du document DQ3, 26 avril 2018, 4 pages.

Visionner
 

DQ3.2

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponse à la question 1 du document DQ3, 2 mai 2018, 2 pages et annexes.

Visionner
DQ4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 9 mai 2018, 1 page et annexe.

Visionner
 

DQ4.1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ4, 11 mai 2018, 1 page et annexes.

Visionner
DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Hydro‑Québec, 1er juin 2018, 2 pages.

Visionner
 

DQ5.1

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses aux questions du document DQ5, 5 juin 2018, 1 page.

Visionner
Retour au haut
DM1 Van Hao NGUYEN. Mémoire pour l’amélioration des solutions envisagées, 11 mars 2018, 10 pages et annexe.
Visionner
DM2 MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES. Mémoire, mars 2018, 9 pages et annexes.
Visionner
DM3

MUNICIPALITÉ DES CÈDRES. Mémoire, 20 mars 2018, 11 pages.

Visionner
DM4

MUNICIPALITÉ DE POINTE-DES-CASCADES. Mémoire, s. d., 6 pages.

Visionner
 

DM4.1

MUNICIPALITÉ DE POINTE-DES-CASCADES. Présentation dans le cadre de la rencontre avec Hydro-Québec au sujet du niveau de l’eau du bassin Cascades, 22 mai 2017, 23 pages.
Visionner
 

DM4.1.1

MUNICIPALITÉ DE POINTE-DES-CASCADES. Courriel concernant le dépôt de documents et liens Internet, 3 avril 2018, 2 pages.
Visionner
 

DM4.2

MUNICIPALITÉ DE POINTE-DES-CASCADES. Compte-rendu de la 1ère rencontre du comité des riverains du bassin de Pointe-des-Cascades, 2 mars 2006, 2 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle