BAPE-la documentation › (PR-CR-CM-AV) - Projet de correction de la côte Nadeau sur le territoire des municipalités de Godbout et de Baie-Trinité

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PR1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis de projet, octobre 2010, 14 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2010, 22 pages et annexe.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC et MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, janvier 2014, 161 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, septembre 2016, 37 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 21 mai 2014, 6 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, janvier 2016, 19 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 11 mars 2016, 3 pages et annexe.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, juillet 2016, 13 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 7 avril 2014 au 21 mars 2016, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Côte-Nord, 7 avril 2014, 1 page.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction régionale de la santé publique, 14 mai 2014, 3 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 24 avril 2014, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 2 mai 2014, 1 page.
5.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 21 mars 2016, 3 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la connaissance et des affaires régionales de la Côte-Nord, 28 avril 2014, 2 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, 23 avril 2014, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 14 mars 2016, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 30 avril 2014, 1 page.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 29 mai 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 16 mai 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 9 mai 2014, 2 pages.
	–	Direction de l‘expertise en biodiversité, 22 février 2016, 4 pages.
	–	Direction de l‘expertise en biodiversité, 22 février 2016, 1 page.
	–	Direction de l‘expertise en biodiversité, 17 février 2016, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 mai 2014, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 24 février 2016, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 septembre 2016, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 octobre 2016, 5 octobre 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 18 octobre au 2 décembre 2016, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 18 octobre 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 décembre 2016, 4 pages.