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PR1

FERME ROULANTE ENR. Avis de projet, mars 2012, 14 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2012, 21 pages.

PR3

FERME ROULANTE ENR. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juillet 2013, 58 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, janvier 2018, 11 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^re série, 28 octobre 2013, 14 pages.

PR5.1.1

FERME ROULANTE ENR. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^re série, janvier 2017, 129 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 16 mai 2017, 9 pages.

PR5.2.1

FERME ROULANTE ENR. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, mai 2017, 15 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 3 octobre 2017, 5 pages.

PR5.3.1

FERME ROULANTE ENR. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 3^e série, 7 décembre 2017, 8 pages et annexes.

PR5.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 4^e série, 19 décembre 2017, 2 pages.

PR5.4.1

FERME ROULANTE ENR. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 4^e série, 16 janvier 2018, non paginé.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 12 septembre 2013 au 18 janvier 2018, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 6 septembre 2017, 2 pages.
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 18 avril 2017, 2 pages.
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 13 septembre 2013, 2 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la santé environnementale, 18 janvier 2018, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 7 septembre 2017, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 26 avril 2017, 2 pages.
3.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 21 août 2017, 1 page.
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 7 avril 2017, 1 page.
	–	Direction régionale du Centre-du-Québec, 12 septembre 2013, 3 pages.
4.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 28 août 2017, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 26 avril 2017, 3 pages.
5.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 8 septembre 2017, 2 pages.
6.	Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
	–	Direction de la Mauricie – Centre-du-Québec, 13 avril 2017, 2 pages.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction du secteur agricole et des pesticides, 12 septembre 2013, 6 pages.
	–	Direction du secteur agricole et des pesticides, Bureau des pesticides, 13 septembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 13 septembre 2013, 4 pages.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’agroenvironnement et du milieu hydrique, 6 septembre 2017, 9 pages.
	–	Direction de l’agroenvironnement et du milieu hydrique, 20 avril 2017, 5 pages.
	–	Direction de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 26 avril 2017, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 1er mai 2017, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 25 août 2017, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 décembre 2017, non paginé.

PR8

FERME ROULANTE ENR. Liste du lot touché, s. d., non paginé.

PR8.1

Réponse à une question posée lors de la séance du 13 février 2018, 22 février 2018, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 23 janvier 2018, 11 janvier 2018, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 23 janvier au 9 mars 2018, s. d., 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 23 janvier 2018, 2 pages.

AV3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 9 mars 2018, 12 mars 2018, 4 pages.